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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Marie-christine TAYORO SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO ARRÊT du 6 JUILLET 2022 n° : 255/22 RG
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea4f8541312a816c478
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société la Coiffe est intervenue volontairement à l'instance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036145b9811e278818a4479
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Dit que la société H&M Hennes & Mauritz a, en outre, commis des actes de parasitisme à l'encontre de la société AB Libellule.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Ces derniers se sont enfuis en emportant une partie de la marchandise et le destinataire a réceptionné le reste des colis acheminés.
Source officielleChambre Sociale
5fda953c89f45f2567c9eb8d
11 juin 2019
11 juin 2019
avocat au barreau de BESANCON INTIMEE SARL CASTENETTO BTP, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 07 Mai 2019 : Mme Christine
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f5dd6bd9057dc56c0c
28 avril 2022
28 avril 2022
chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM, et enfin une rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89520
15 février 2007
15 février 2007
Christian X... a commis deux fautes qui sont la cause directe et exclusive de l'accident dont il a été victime: la première a consisté à circuler charge haute, la seconde a consisté pour M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
696a8170cdc6046d478eb24a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COLLIER c/ [V] [N] S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda36abff3dbe7cd0887724
12 septembre 2019
12 septembre 2019
En octobre 2013, la société Vente Privée.com a chargé la société Relais Colis du transport de colis divers d'un poids total de 3.575,4 kilos.
Source officielle4e chambre
60370f3e50c8d1a9caa933d3
15 juin 2015
15 juin 2015
La SAS LEVAUX a mis alors la société COFIM en demeure le 31 mai 2007 de réceptionner les travaux.
Source officielleChambre Sécurité sociale
62c91a78f3eafe9fcf075e96
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle ajoute que dans son avis initial, le médecin conseil reprenait le code syndrome correspondant à une rupture de la coiffe de l'épaule gauche.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65a23de47ca18b0008e582cb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de colis.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93885
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Christian Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fca6bd66f221f5665706ad2
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Elle résumait ainsi avoir indemnisé 1.133 colis, avoir demandé des pièces pour 417 colis, n'avoir constaté aucun incident pour 9.702 colis, avoir constaté que 2015 colis avaient été envoyés depuis plus
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f0bc4c8f7cbd382f4d30db
3 avril 2025
3 avril 2025
les colis ayant fait l'objet des conclusions du 17 octobre 2018, tous sont prescrits, que parmi les colis ayant fait l'objet de conclusions d'appel du 23 mars 2020 et du 12 octobre 2020, la plupart sont
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e5
7 février 2012
7 février 2012
G : 11/ 00086 Mme Christine X... divorcée Y... C/ M. Jean-Paul Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909cc
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Marie-Christine.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034fca7aee77f2a397aeada
8 juillet 2016
8 juillet 2016
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Louis BERNAUD, Président et par Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
686765379f40b42a26419c8e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Pas de gestion de colis délaissé. Pas de poste de maintenance.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64422a03d2fa6fd0f8040587
20 avril 2023
20 avril 2023
[V] ainsi que cela résulte des mentions portées sur chaque page, lequel assistait au CODIR.
Source officiellePage 3 sur 28