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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc7

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

* * * Christine B... et Yves X...se sont mariés le 16 juillet 1988 sans contrat préalable. Une enfant Caroline est née de cette union le 25 mai 1993.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0bc

Appel

12 février 2004

12 février 2004

02 / 08519 AFFAIRE : ASSOCIATION " DROIT DE NAITRE " C / Christine X... Décision déférée à la cour : jugement rendu le 11 Décembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance NANTERRE N ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1b1

Appel

13 janvier 2010

13 janvier 2010

Entre temps, soit par avis en date du 1er février 2005, le médecin du travail déclarait Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d446

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

, - condamné Madame Christine X... à remettre à Madame Nadia Z... les bulletins de paie rectifiés, Le réformant pour le surplus, - CONDAMNE Madame Christine X... à payer à Madame Nadia Z... la somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd8854e

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

Christel Madeleine X... Huguette Y... épouse X... C/Christine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae11

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Le 3 septembre 2002, Madame Christine X... a sollicité de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés un relevé de carrière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a4a

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

APPELANTE : Madame Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aecc

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

MOTIFS DE LA DÉCISION sur les demandes connexes de Madame Christine Y... Madame Christine Y... s'est désistée de sa demande de subsides, non de sa demande de dommages intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c58

Appel

10 octobre 2005

10 octobre 2005

Marie Christine X... et le SAMPL ont interjeté appel le 10 mars 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b98

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Mme Christine Y... épouse X... a formé une contestation, le 24 juillet 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc7

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Madame Marie-Christine Z...a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 7 mars 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a048

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Christine, le 06 Mars 2007 D.-Modalité de citation délivrée à la prévenue X... Christine a été citée à personne le 13 août 2007. IV.-DÉROULEMENT DES DÉBATS : A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a3e

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

INTIMEE : Madame Marie Christine X... 27 rue Fiacre 49000 ECOUFLANT Convoquée, Représentée par Maître Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915d3

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

C/ Mme Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89671

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

Par requête du 26 avril 2004, Christine A... a formé une demande en divorce pour faute.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

695ccad975782d5f06f160e3

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[V] [J] Représenté par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR Mme [K] [I] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bc

Appel

25 février 2014

25 février 2014

G : 12/ 07905 Mme Christine X... C/ SCP Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b09a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Condamne l' Etablissement Français du Sang Aquitaine Limousin à payer à Madame Marie- Christine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c1

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

son employeur, Madame Christine X... a saisi la commission paritaire de suivi qui a jugé son recours irrecevable le 26 avril 2010 ; Madame Christine X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 15 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ef1

Appel

5 décembre 2003

5 décembre 2003

CASTORAMA FRANCE Société GROUPAMA DE GESTION NORD EST C/ 1/ Christine Eliane X... 2/ CPAM DE LA SEINE ST DENIS Appel d'un jugement rendu le 16 Novembre 2001 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE

Source officielle

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