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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb35
19 septembre 2012
19 septembre 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Christophe José X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
662b43e9fe25450008314ae8
25 avril 2024
25 avril 2024
La SARL TERRE ROSSE a interjeté appel de ce jugement le 20 octobre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865ce
23 janvier 2003
23 janvier 2003
X... par la SCP COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assistée de Maître Christophe DEJEAN, avocat au barreau de BORDEAUX la SA Y... I. M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d46
29 septembre 2017
29 septembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Par acte notarié du 12 décembre 2007, Mme Stéphanie X..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d13c25a97f0381f4b99
22 janvier 2015
22 janvier 2015
légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c4f
22 janvier 2015
22 janvier 2015
légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c50
22 janvier 2015
22 janvier 2015
légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9233a
13 avril 2015
13 avril 2015
APPELANTE Madame Rose Marie X... ... ... 97111 MORNE À L'EAU Représentée par Maître Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU (Toque 56) substitué par Maître DAHOMAIS, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b9
28 avril 2008
28 avril 2008
Christophe ; - dit que la société OMNIUM TOURISME ANTILLES (OTA) doit payer à Mme Marie Y... veuve Z..., Mme Marie Z... épouse B..., M. Z... Léonide, M. Z...
Source officielle5e Chambre
6438f3bda942a604f5e93a39
13 avril 2023
13 avril 2023
C/ CPAM DES YVELINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Février 2022 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 19/00932 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
A... ... ... 34570 SAINT PAUL ET VALMALLE Madame Corinne A... ... 34150 MONTPEYROUX Madame Pascale B... ... 34150 GIGNAC Madame Lise C... ... ... 34570 PIGNAN Madame Rose
Source officielle3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b287
16 avril 2015
16 avril 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose Marie PLAKSINE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
67ef6fc37985d82da296f7ef
3 avril 2025
3 avril 2025
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 17 décembre 2024, assistée de Séverine ROMA
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326c
18 mai 2016
18 mai 2016
Christophe A... né le 20 Novembre 1969 à Ajaccio (2000) ... 20100 SARTENE défaillant M. David Laurent M...
Source officielle1ère chambre civile A
69fd7af1cdc6046d4703daca
7 mai 2026
7 mai 2026
Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt par défaut rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Vu l'assignation délivrée le 17 janvier 2012 à Monsieur Y...Christophe. Vu les dernières écritures de la SA GROUPAMA MEDITERRANEE et de Madame X...Marie Laure déposées au greffe le 30 mars 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb28
14 septembre 2011
14 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faaf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Me Caroline ANDRE-HESSE-ROSSI Copies certifiées conformes délivrées à : M. Christophe Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb06a0de54ff609f7fd6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la SELARL RODAS-DEL RIO, avocat au barreau de PARIS INTIMEES S.A.
Source officielle15e Chambre A
60323534dd015b6bb5bd20c3
29 mars 2018
29 mars 2018
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2018 N° 2018/225 Rôle N° 15/13260 - N° Portalis DBVB-V-B67-5D6H SCA LA FAVORITE C/ Syndicat des Copropriétaires SDC DE L'IMMEUBLE ROSE
Source officiellePage 3 sur 18
rosa, christophe
12/07/2026
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DO ROSARIO, Christophe Arthur
30/01/2025
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ROSALILIA, TREMEAC, Michael, Christophe
23/04/2024
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BOULANGERIE ROSA, PAGET, Christophe
Acte en date du 14/12/2022 enregistré au Nantua le 16/12/2022 sous le numéro 2022 00077833
27/04/2023
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ROSALILIA, TREMEAC, Michael, Christophe
31/03/2023
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