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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_21PA00324_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

, en particulier l'infiltration du nerf mandibulaire inférieur droit à l'épine de Spix, traitement de choix pour la localisation de la névralgie sur le territoire du V3, mais également une thermo-coagulation

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d4b201587f74be026a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

musculaire et tendineuse traitée chirurgicalement - dans les suites une nécrose ischémique post-traumatique du pied droit nécessitant une amputation trans-tibiale (la nécrose ischémique (ou nécrose de coagulation

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

l'expert à hauteur de 300 UI/Kg concerne celle requise pour une véritable circulation extra corporelle (CEC) et non pour une ECMO (Extra corporelle membrane oxygénation) nécessitant une moindre anti-coagulation

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

l'expert à hauteur de 300 UI/Kg concerne celle requise pour une véritable circulation extra corporelle (CEC) et non pour une ECMO (Extra corporelle membrane oxygénation) nécessitant une moindre anti-coagulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87031

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

traumatisme répété" et ajoutant qu'il est tout à fait exceptionnel qu'elle puisse atteindre le volume dont fut victime la petite Léa avec une déperdition sanguine aussi marquée et sans trouble de la coagulation

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00267_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

l'hémorragie subie par Mme A a été causée par une rupture de son utérus et a été aggravée à la fois par l'infection de l'œuf mais également par une embolie amniotique à l'origine d'un trouble de la coagulation

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01357_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Une dégradation progressive est apparue le 24 février avec une dyspnée, une oligurie, une thrombopénie et des troubles de la coagulation, ce qui a nécessité un transfert en réanimation le 25 février à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8926c

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

1998, quand est notée une pustule cutanée avec écoulement d'un liquide de couleur jaune-marron, mais qu'elle n'est précisée que quatre mois plus tard par la mise en évidence d'un staphylocoque à coagulasse

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ca1876640886b9a725a1

Appel

23 février 2010

23 février 2010

18 février 1997, « Monsieur [M] présentait des épisodes d'accident vasculaire cérébral avec aphasie et hémiparésie droite et son état de santé laissait apparaître des antécédents de troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03173_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A présentait le 13 février 2017 un indice de coagulation élevé de 5,1 (INR) correspondant à un surdosage de son traitement par antivitamines K qui est susceptible d'accroitre de manière significative les

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e69a4bcd46bcddb1a2

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En revanche, il retient que si Mme [W] [R] épouse [SW] avait été sous anti coagulation effective au moment de l'obstruction artérielle, les effets nécrotiques du tissu en aval suite à la dissection artérielle

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00380_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

juillet 1974, souffrant d'hémophilie A congénitale sévère, a fait l'objet de nombreuses transfusions sanguines destinées à lui administrer des unités de facteur VIII afin de favoriser sa capacité de coagulation

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63c256730bfda47c90075f2a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

poplitée droite et un minime pneumothorax basal gauche, mais aussi une éventuelle embolie pulmonaire cruorique massive secondaire à une phlébite périphérique, un accident léthal en lien avec l'anti-coagulation

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fd295447524731ad5a

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L'adoption du régime de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale au conjoint survivant a pour effet de coaguler les deux patrimoines conjugaux en une seule masse, de sorte que l'attribution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a72

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Selon l'expert une intervention avant la sortie de la clinique aurait permis "sans que l'on puisse l'affirmer formellement" d'éviter la survenue d'un état septique grave avec trouble de coagulation et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59c

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

; qu'à cette date, le médecin mentionnait que l'opération avait dû être différée de plusieurs jours eu égard à son intoxication exogène, entraînant des troubles de la fonction hépatique et de la coagulation

Source officielle
CA

1ere Chambre

6789f71139ae1759ccf60762

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

s'interroge pour savoir s'il y a eu : - atteinte directe par section du nerf par le bistouri à lame froide, - embrochage du nerf lors de la suture, - lésion de type brûlure électrique lors de la coagulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8de

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

pour relever que, même si des fautes peuvent être établies contre la sage-femme, sa responsabilité dans les lésions neurologiques ne peut être retenue, celles-ci étant imputables aux troubles de la coagulation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e145a940b7d9cd969f8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En l'espèce, l'expert a retenu que l'infection est nosocomiale et que le germe staphylocoque lugdunensis à coagulase négatif, découvert lors de l'ablation des prothèses le 14 janvier 2019 est entré par

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02007_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

part, de la non-conformité du flux entrant aux prévisions du contrat sur les débits et la charge polluante, et, d'autre part, du dysfonctionnement du processus de décantation primaire impliquant le coagulateur

Source officielle

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