CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

478 résultats pour « Cook »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

642fb5dacece1704f574742e

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

de Laval le 2 décembre 2021 en ses dispositions faisant grief à la société Coop Logis et notamment en ce qu'elle a : - déclaré recevable l'action de Mme [E] [T] ; - condamné la SCIC d'HLM Coop Logis à

Source officielle

Page 3 sur 24

← PrécédentSuivant →
CA

Service des Référés

69fd7bd6cdc6046d47040f3a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualtié audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nathalie COOK de la SELARL COOK

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6864c05117fdd29c29651720

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

; - dire que les dépens de première instance et ceux d'appel seront assumés par la société Logial-Coop ; - débouter la société Logial-Coop de ses éventuelles demandes, fins et conclusions contraires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b238

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

RG N : 06/01119 AFFAIRE : SA COOP ATLANTIQUE C/ S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e55fde28ee4207112f1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle produit notamment les spectacles du club exploité sous l'enseigne « [7] » par la société Ponthieu 36, société s'ur détenue comme elle par la société Joanna Cook.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6708c01f445a086e2bcedcdf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[GZ], -les sociétés 3B Construction et 3B Coop ont détourné la clientèle, puisque sur les 13 projets qui étaient suivis par les dirigeants des sociétés 3B Construction et 3B Coop alors qu'ils étaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e40

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

COOP.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6799c4215331f58c9ee86ea4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

MOTIFS DE LA DÉCISION I) Sur le désistement de la société [Localité 7] Coop Habitat à l'encontre de Mme [G] La société [Localité 7] Coop Habitat expose que Mme [G] est décédée le 25 mai 2023, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E LA CHARENTE, prise en la personne de son représentant légalc/S.A

6253cabdbd3db21cbdd8be97

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Ne disposant d'aucune autonomie administrative ou financière, elles étaient rattachées aux structures de gestion de la Société COOP ATLANTIQUE.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63bfb2595e2fbe7c900435ee

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

NET COOL Représentée et assistée par Me [D], substitué par Me [Y], avocats au barreau de CAEN - N° du dossier 6833 C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6688de6c676b73dd81b97278

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société Coop Saveurs indique que M. [B] est décédé. Au regard des pièces produites par la société Coop Saveurs dont il n'est pas contesté qu'elles portent la signature de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb15cb8dca058e3e7f34

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FAITS ET PROCÉDURE La société LA COOP AUVERGNE DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM, ci-après dénommée, la société LA COOP AUVERGNE, créée en 1958, dont le siège social est situé à [Localité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603750b56b67762ec8a29234

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

représenté par Me Nicolas SANFELLE, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur [T] [M] [Adresse 5] [Adresse 4] représenté par Me Nicolas SANFELLE, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMEES SAS COOL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc79

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

COOP-ATLANTIQUE ; Rejette la demande formée par la S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

66878d1e05d6f7f678d49534

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

- juger que [Localité 4] Coop Habitat conservera à sa charge des frais irrépétibles de première instance de même que les dépens de première instance - condamner [Localité 4] Coop Habitat à payer à Maître

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65a23e3d7ca18b0008e582f7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Par acte du 18 mars 2022, la Coop Ivry Habitat a fait délivrer à Mme [Z] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd8631f

Appel

26 février 2002

26 février 2002

COOP ATLANTIQUE C/ Sébastien X..., Christine Y... ARRET DU 26 FEVRIER 2002 APPELANT: S.A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb15cb8dca058e3e7f36

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FAITS ET PROCÉDURE La société LA COOP AUVERGNE DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM, ci-après dénommée, la société LA COOP AUVERGNE, créée en 1958, dont le siège social est situé à [Localité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb16cb8dca058e3e7f38

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

FAITS ET PROCÉDURE La société LA COOP AUVERGNE DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM, ci-après dénommée, la société LA COOP AUVERGNE, créée en 1958, dont le siège social est situé à [Localité

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162602f8672d229b8816306

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

L'association LA COOL COUCHE demande à la Cour de : accueillir l'association LA COOL COUCHE en son appel et, statuant à nouveau réformer en son entier la décision du conseil de prud'hommes du 17 octobre

Source officielle