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121 résultats pour « David CHIJNER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6545ee354ac6088318da11c0

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

63bfb34d5e2fbe7c900438b9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me David JANIAUD de l'AARPI ADER JOLIBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque T 11 APPELANTE ET REQUERANTE et LA DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69facf00cdc6046d47bf28cf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny - RG n° 23/229 APPELANTE S.A.S. [1] agissant par la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me David

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

653b5996502b828318c4e551

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

, avocat au barreau de PARIS, toque : E0342 Assistée par Me Cédric DAVID, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

650bde70beee0f8318b9715e

Appel

29 août 2023

29 août 2023

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Bernard LAMON de la SELEURL NOUVEAU MONDE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a90e

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [W] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-david

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a916

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANTE : Madame [S] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-david

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db19a91469000847a91a

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [X] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-david

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db1aa91469000847a91e

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [K] [H] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db1aa91469000847a920

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdb8bb82638996a0c61feda

Appel

26 février 2019

26 février 2019

2017 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° APPELANTS Monsieur [K] [R] Né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 5] De nationalité française Demeurant [Adresse 1], [Adresse 1] (CHINE

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CA

3ème Chambre Commerciale

6353889e513cb5adff9437da

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentés par Me Lydie LAPOUS de la SELARL LEMASSON & ASSOCIES, plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC SARL HOLDING

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0308d0ccf000877e747

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

RCS de BORDEAUX sous le numéro B 457.207.249, représentée par Monsieur [S] [I], Président Directeur Général, ayant à cet effet tous les pouvoirs, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David

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CA

8ème Ch Prud'homale

66863d15b1dbbe3bae600410

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ALLIANCE MJ prise en la personne de Me [O] [B] ès-qualités de mandataire liquidateur de la SARL ACTIFOR [Adresse 1] [Localité 4] Ayant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6628a172b2cb67000826a4ad

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

, décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° 19-24.913 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [R] [W] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-David

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6628a172b2cb67000826a4af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

, décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° 15/00133 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANTE : Madame [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db17a91469000847a900

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [B] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-david

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a902

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [X] [I] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jean-david

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a904

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [B] [X] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-david

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6631db18a91469000847a906

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

décision attaquée en date du 22 Février 2017, enregistrée sous le n° F 15/00114 ARRÊT DU 18 Avril 2024 APPELANT : Monsieur [C] [J] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Jean-david

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner I

SIREN 513481309GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit,la gestion,l'administration et la disposition de tous biens et droits immobiliers

23/07/2009

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner II

SIREN 513481267GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit,la gestion;l'administration et la disposition de tous biens et droits immobiliers.

23/07/2009

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner III

SIREN 513481218GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit, la gestion,l'administration,et la disposition de tous biens et droits immobiliers.

23/07/2009

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Immobilière David Chijner IV

SIREN 513481143GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'acquisition sous quelque forme que ce soit,la gestion,l'administration et la disposition de tous Bens et droits immobiliers.

23/07/2009

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