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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00765_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
la SARL Maison Camp David ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e51f
25 mai 2010
25 mai 2010
ORDONNANCE No R.G : 10/00540 Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928da
22 octobre 2015
22 octobre 2015
David Jean Serge Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171e
27 mars 2014
27 mars 2014
David X...et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e38
8 décembre 2017
8 décembre 2017
David Z..., pourrait « vendre immédiatement tous les biens sauf l'université et que M. David Z...s'engageait à transmettre la moitié des droits de l'université au nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90971
3 septembre 2013
3 septembre 2013
¿ David, né le 22 novembre 1997.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02427_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
La SARL Boucherie David exerce une activité de boucherie traditionnelle et grossiste en viandes à Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a4
23 avril 2014
23 avril 2014
David Y... et de Mme Sabine X... est née le 25 juin 1990 à Toulon (Var), Anaïs.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb841
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par acte du 05 novembre 2019, la société SAS DAVID ' [X] & ASSOCIES, ès qualités, a assigné la société FONCIA en paiement.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca61bd3db21cbdd8adc2
5 mai 2008
5 mai 2008
David, le 13 mai 2008. COUR D' APPEL D' ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 05 MAI 2008, par la 6ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90ca5
12 novembre 2013
12 novembre 2013
David X... à payer à la société Le Maine Libre la somme de 500 ¿ en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, -condamne M. David X... aux dépens. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17ab2cb67000826a5c7
22 avril 2024
22 avril 2024
Par un jugement du 24 février 2022, le tribunal a statué comme suit : « Déboute la SAS DAVID INDUSTRIE de toutes ses demandes, Condamne la SAS DAVID INDUSTRIE à payer à la SA BPCE FACTOR la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce63
28 novembre 2008
28 novembre 2008
SAINT DAVID agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ZAC de la Porte de Gentilly LE MAZAGRAN ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef3
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Aux termes d'une collaboration de dix ans, Jean-Pierre X... et David Y... ont créé deux personnages originaux dénommés << La Crevette >> et << L'Ours de Bronze >> dits << Les Monstres >>.
Source officielleChambre civile 1-7
6850f8441e5261a8f4fc2ad3
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Du 20 JANVIER 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Nous, David
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a60
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DE SEINE AT92 (ASSOCIATION TUTELAIRE DES HAUTS DE SEINE) Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcée par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David ALLONSIUS, Président
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b3
30 novembre 2000
30 novembre 2000
Mr DAVID X... a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 16 Juillet 1999; L'appelant a conclu le 14 Juin 2000 à l'infirmation du jugement.
Source officielleChambre 3-1
6970eb97cdc6046d471ff277
20 janvier 2026
20 janvier 2026
NUDE HAIR représentée par Me David-André DARMON, avocat au barreau de NICE et assistée de Me Céline CARSALADE de la SELARL CARSALADE CELINE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Appelante
Source officielleChambre Sociale
62c7cb2bcb8dca058e3e7f8e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DE ROUEN du 12 Janvier 2022 APPELANTS : Monsieur [KB] [E] [Adresse 8] [Localité 55] représenté par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me David
Source officielleChambre civile 1-7
69cdf873cdc6046d47d16ccd
1 avril 2026
1 avril 2026
: à : [I] [Y] Me Benoît LUNEAU E.P.S ERASME D' [Localité 2] [A] [B] [K] Ministère Public ORDONNANCE Le 1er AVRIL 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officiellePage 3 sur 197