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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02784_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
En l'espèce, la parcelle cadastrée section B n° 2426, d'une superficie de 2 500 m², située sur le territoire de la commune de Douvaine, a été classée en zone Ap.
Source officielleChambre 1-1
6788a5cf5e7520ea67f8e4c1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il est donc indifférent que les factures aient été émises par la société Doc'In Networks.
Source officielle1ère Chambre D
60324338471da479661e9ed6
15 mars 2018
15 mars 2018
- Condamné les SCP Le Doucen Candon et Peyrache-Nekadi d'une part, et la SCP Andrieu De Latour d'autre part à supporter chacune la moitié de ses dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033f62ed28bf8a6aa78ca96
24 février 2017
24 février 2017
de la SELARL GAFTARNIK - LE DOUARIN & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L0118 SARL MIDALIMO prise en la personne de ses représentants légaux, titulaire de la carte professionnelle N° T
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f9
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Représentée et assisté sur l'audience par Me Bruno ELIE de la SCP ANCELET DOUCHIN ELIE SAUDUBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 Madame Rina Violette B...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f66acdcd6adff75aa16
13 octobre 2022
13 octobre 2022
déférée à la Cour : Décision du 15 Décembre 2021 -Conseil de l'ordre des avocats de [Localité 3] DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [C] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Thierry DOURDIN
Source officielleCHAMBRE CIVILE
678b47168cafc520068c1697
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Localité 2] représentée par Me Ludovic VALAY, SELARL VALAY - BELACEL - DELBREL - CERDAN, avocat au barreau d'AGEN INTIMÉE D'autre part, A l'audience tenue le 15 janvier 2025 par Marianne DOUCHEZ-BOUCARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279d
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représentée et assisté sur l'audience par Me Thierry DOURDIN de la SCP DOURDIN ASSOCIES SCPA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0236 INTIMÉS Monsieur Yves Y...exerçant l'activité de gérant de société
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00657_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
soutient que : - il a subi une première entorse à la cheville droite, le 14 octobre 1965, imputable au service, qui n'a pas été prise en charge de façon adaptée, puis de nombreuses récidives, une douzaine
Source officielle4e chambre civile
679331da31df9338379d280f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[M] [P] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Clara CALL, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163a071ef0577e3c1fcfdaf
28 septembre 2010
28 septembre 2010
APPELANTS Madame [B] [W] ès-qualités de gérante de tutelle de Mr [F] [N] [X] [Adresse 8] [Localité 7] représentéepar la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Thierry DOURDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c051
1 juillet 2008
1 juillet 2008
La Société SEA DOLPHIN et Frédéric Z... en demandent le rejet faute pour eux d'avoir eu le temps d'y répondre.
Source officielleChambre civile 1-2
698acde7cdc6046d47b61781
10 octobre 2024
10 octobre 2024
******** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [R] [S] né le 01 Décembre 1941 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Gwendoline RICHARD de la SELARL DOUCHET-DE
Source officielle5e chambre civile
67908b3c4143037ceabfc049
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON assistée de Me Laurence GUEDON de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON, avocat plaidant Monsieur [V] [C] [Adresse 17] [Localité
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
60335819affcf009459f5559
4 juillet 2017
4 juillet 2017
au centre de rétention : [Établissement 1]s assisté de Me Ruben Garcia, avocat choisi au barreau de Paris, INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Guillaume Saudubray du cabinet Ancelet Douchin
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163e7c1a3681400d0dcd8a6
17 février 2010
17 février 2010
APPELANTE SAS FREE agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour assistée de Me DOUCHIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200b
12 février 2015
12 février 2015
au barreau de PARIS, toque : P0238 SOCIETE SODIMMO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 42 boulevard Jules Guesde-93200 SAINT DENIS Représentée par Me Thierry DOURDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd87137
7 octobre 2004
7 octobre 2004
ET E., avoués assistée de Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP DOUCHEZ - LAYANI AMAR, avocats APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, en date
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Un procès verbal de difficultés a été établi le 16 novembre 2007 par Maître SOL DOURDIN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69fd7843cdc6046d47038a52
7 mai 2026
7 mai 2026
travaux suivants : - mise en conformité du système de ventilation dans I'ensemble du logement ; - remédier au problème des cloisons qui bougent ; - refaire l'étanchéité derrière la colonne de douche
Source officiellePage 3 sur 44