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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_24NT03077_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Pons, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre civile
6352367a8c924eadffcc469f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
substitué par Me FIHMI, avocats au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [I] [Y] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] représenté et assisté de Me Renan DROUET
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898f5
5 juin 2007
5 juin 2007
SOFICHAM, venant aux droits de la SAS MANULEV 16 rue du Long Drouet 14760 BRETTEVILLE SUR ODON représentée par Maître Ophélie GOURDET, substituant Maître Xavier MORICE, avocat au barreau de CAEN,
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02293_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Perret représentant Mme T... et de Me Drouet représentant le syndicat des copropriétaires du 71-77 rue de Colombes - 44 rue du Bac à Asnières-sur-Seine
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00490_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport de présentation et du rapport du commissaire-enquêteur, que les auteurs de la carte communale contestée ont entendu, sur le lieu-dit " Les Drouillèdes
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02248_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'autre part, le projet en litige prévoit la création d'un supermarché d'une surface de vente comprise entre 1 000 et 2 500 m² en périphérie de la commune d'Epernon au sein de la zone d'activité Val Drouette
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02349_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Drouet substituant Me Chaumette, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93982
27 janvier 2017
27 janvier 2017
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-DENIS DE LA REUNION en date du 15 JUILLET 2015 suivant déclaration d'appel en date du 04 SEPTEMBRE 2015 RG no 14/ 00393 APPELANTE : SARL DISCASH Avenue Théodore Drouet-ZAC
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00736_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
A, représenté par Me Drouet-Naidin, conclut au rejet de la requête. Il soutient qu'aucun des moyens de la requête ne présente un caractère sérieux.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02639_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
officine permettra de surcroît de faciliter de manière significative la desserte des populations des trois communes voisines de Saint-Hilarion (920 habitants), Emancé (880 habitants) et Droue-sur-Drouette
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01333_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
B, représentée par Me Drouet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 avril 2022 du préfet de la Loire-Atlantique ; 3°) d'enjoindre au préfet, à titre principal
Source officielleJuge unique
DCA_23NT00333_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, avocat de Mme B.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00383_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
B ; - et les observations de Me Drouet, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01079_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Moghrani, représentant la commune de Montreuil, - et les observations de Me Drouet substituant Me Jobelot, représentant M.
Source officielle2ème chambre B famille
696b4f5ecdc6046d47a00ed9
16 janvier 2026
16 janvier 2026
chambre de la famille) ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/05727 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PTO4 APPELANTS : Mme [H] [F] épouse [G] [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par Me Stéphanie DROUET
Source officielle11e chambre
60353ac5ed441164c52b5874
26 mai 2016
26 mai 2016
possibilités de reclassement en France qu'il ressort de l'examen du Registre unique de personnel qu'au siège de la société (se trouvant à l'époque à Puteaux) et sur le site de l'usine se trouvant à Droue sur Drouette
Source officielle18e Chambre
615e0d8ec25a97f0381f4dec
22 mai 2014
22 mai 2014
Association LES SOURCES D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Luc BERGEROT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Muriel DROUET
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03962_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Drouet, représentant la SASU Garraud-Maillet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00871_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Conesa-Terrade, rapporteure publique, - les observations de Me Petit pour la commune de Cluses, de Me Drouet
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04892_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Dessinges représentant la SCI Terremer et de Me Drouet représentant la communauté de communes du Briançonnais.
Source officiellePage 3 sur 6