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144 résultats pour « Duceux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

6866152911adae0daca5334d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

HRC DIFFUSION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège RCS DE [Localité 7] 537 904 260 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Renaud DUFEU, avocat

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63c79b3eda31367c908eb5e9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

SARL PJ INDUSTRY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6684eb19a0de54ff609f8106

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Représenté par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Maîtres Beatriz de SILVA et Jean-Yves DUPEUX

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60347bd4cb7f7369c4ca93e1

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

La société OPTIQUE DESLANDES (la société ODD) exploite deux magasins d'optique, l'un à Ducey (50), et l'autre à Coglais (50). Les deux sociétés ont la même gérante, Mme DESLANDES.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT02731_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2020 la SARL Chartres Auto Prestige, représentée par Mes Duceux et Chabane, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant

Source officielle
CA

2 e chambre civile

644b637ac51457d0f882dc4f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

LEASING & FACTORING, représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Cécile RENEVEY, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a65

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

FL FRANCE en la personne de son représentant légal 6 rue Nicolas Copernic 78190 TRAPPES Non comparante - Représentée par Me DUFEU Renaud, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M 0099 substituée par Me

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

66fe353e91b69e88a370fb3d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

substituée à l'audience par Me Sarah CREN, SELARLU LAGRANGE AVOCATS, avocate plaidante au barreau de PARIS SAS FUTUR AGRI RCS AGEN 343 178 885 [Adresse 11] [Localité 6] représentée par Me Renaud DUFEU

Source officielle
CA

Référés

6358cd8ec40aa805a7864b8f

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 DÉFENDERESSE : SASU INSTITUT FRANCAIS

Source officielle
CA

1re chambre civile

63c105a2bf9fd47c90a137d9

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DIJON, vestiaire : 126 INTIMÉ : Monsieur [B] [H] né le 12 Juin 1946 à [Localité 27] (69) [Adresse 26] [Localité 12] Représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, membre de la SELARL ANDRE DUCREUX

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02303_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 avril 2022 et le 3 mai 2022, la commune d'Aiguillon, représentée par son maire en exercice et par Me Dufeu, conclut au rejet de la requête et à la mise à

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03730_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 septembre 2020 et le 25 novembre 2022, M. et Mme B..., représentés par Me Duceux et Me Pogu, demandent à la Cour, dans le

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163d5b8c8005eb80ab945ea

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

naissance 1] 1951 à [Localité 6] exerçant la profession de Président du [Adresse 5] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI - N° du dossier 00019151 rep/assistant : Me Maud DUCEUX

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01000_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 22 mars 2023, la commune de Tignes, représentée par le cabinet Laurant Michaud Duceux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20

Source officielle
CA

3ème chambre A

696a3bfacdc6046d478669ee

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par exploit d'huissier du 17 janvier 2025, la SAS Ducreux a fait assigner la société [W] devant le tribunal des activités économiques de Lyon en redressement judiciaire, à titre principal, et en liquidation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6036ffc46537959a9ac22cbb

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

d'un pouvoir général INTIMEE Madame [T] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Jerome PRIMARD, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Caroline DUCREUX-AMOUR

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162e07c1120e9a89a34a606

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Judiciaires et Mandataires Judiciaires DEMANDEUR AU RECOURS Maître [X] [S] [Adresse 2] [Localité 5] présent à l'audience, qui a eu la parole en dernier assisté de la SCP LUSSAN (Me Jean-Yves DUPEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88729

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

opérations de compte, liquidation et partage de la succession de Juliette E... veuve X... décédée le 18 février 2002; - désigné pour y procéder Maître F..., Notaire à PONTORSON et Maître G..., Notaire à DUCEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e6f

Appel

16 février 2021

16 février 2021

No Portalis DBVF-V-B7E-FSUB DEMANDEUR : Monsieur [Z] [U] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3f0a521cdc5630b7a51

Appel

25 août 2022

25 août 2022

décision attaquée en date du 12 Janvier 2021, enregistrée sous le n° R20/00065 APPELANT : [J] [Z] [Adresse 1] UNITED KINGDOM représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCEA DUCEUX BRASSEUR

SIREN 983177494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

Polyculture et élevage bovin allaitant

16/01/2024

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Modifications et radiations RCS B

DUCEUX ZHOU

SIREN 830214490GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

27/04/2022

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Modifications et radiations RCS B

DUCEUX ZHOU

SIREN 830214490GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

26/04/2022

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Dépôts des comptes

DUCEUX ZHOU

SIREN 833433709GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

09/01/2020

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

DUCEUX ZHOU

SIREN 830214490GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

gestion de patrimoine immobilier.

16/06/2017

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