Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Emmanuel X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210e
5 mars 2015
5 mars 2015
Pierre-Emmanuel X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb234f3fe424b7f4995d68
4 avril 2019
4 avril 2019
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 mars 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle Lebée, présidente, et M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01418_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
J D, a enjoint au ministre de l'intérieur de délivrer à Mme I et à Joas Emmanuel J D des visas d'entrée et de long séjour et a rejeté le surplus des conclusions de la demande.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdb23503fe424b7f4995d69
4 avril 2019
4 avril 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre, chargée du rapport M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
au barreau de LIMOGES SAS SAINT-LAZARE représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège., demeurant 18 rue du Général Catroux-87039 LIMOGES CEDEX Représentée par Me Richard DOUDET
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01831_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
D B ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner l'État à leur verser la somme de 30 000 euros chacun en réparation des préjudices subis du fait du décès de Jean-Emmanuel B.
Source officielleRétention Administrative
64f02e37db41fad969879ac4
16 août 2023
16 août 2023
REYNAUD Pierre DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 16 Août 2023 devant Madame Emmanuelle CASINI, Conseillère à la Cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance,
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22240b8f5486fedd86d
10 avril 2025
10 avril 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mars 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 19/01231 Copies exécutoires délivrées à : Me Thomas ROUSSINEAU Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Emmanuel, I... Philippe et N... Gilles ont eu respectivement la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d3
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46b
9 janvier 2008
9 janvier 2008
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BELLEY du 12 Avril 2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Mademoiselle Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b22
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Ilanit SAGAND-NAHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : D1021 Maître Emmanuel A..., notaire demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 29 Juillet 2014 Madame Nathalie Xc/Monsieur Philippe
6253cce2bd3db21cbdd91993
29 juillet 2014
29 juillet 2014
: Madame Nathalie X...née le 12 Décembre 1967 à BORDEAUX, de nationalité Française, architecte d'intérieur demeurant..., 19100 BRIVE LA GAILLARDE Demanderesse au référé, Représentée par Maître Emmanuel
Source officielle6e chambre
6036616fdbf64802cabfc188
3 novembre 2015
3 novembre 2015
Jugement rendu le 02 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° chambre : 01 N° RG : 12/00635 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Emmanuel
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6374912740f124dcd102fe8f
4 novembre 2022
4 novembre 2022
C8 N° RG 20/02263 N° Portalis DBVM-V-B7E-KPUO N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00491_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella
Source officielleChambre des Rétentions
662b43d4fe254500083149b0
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 4] (Maroc), de nationalité marocaine sans adresse connue régulièrement convoqué au centre de rétention d'[Localité 2], dernière adresse connue en France non comparant, représenté par Me Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb0f
17 avril 2024
17 avril 2024
17 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 3 sur 74