Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
60353c19675de665e9149bde
26 mai 2016
26 mai 2016
N° 15/07370 AFFAIRE : SARL ERIC PILLON ENCHERES PVE Société ERIC PILLON ENCHERES PVE, C/ [L] [K] ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64af98f7049d5c05db173197
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Celle-ci a sous-traité la réalisation des lots n°11 « Plomberie-sanitaire » et n°12 « Chauffage ' Ventilation » à la société LES COMPAGNONS D'ERIC.
Source officielleChambre civile TGI
6545ee5c4ac6088318da124c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 16/01311 - N° Portalis DBWB-V-B7A-EXT4 Madame [WO] [SY] [A] VEUVE [HY] [Adresse 3] [Localité 16] Représentant : Me Eric HAN KWAN de la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6032b20b7c58832950dcda3d
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Un décret en Conseil d'Etat définit les modalités d'application des trois alinéas qui précèdent. En l'espèce, se pose la question de la version du décret applicable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 19 Septembre 1938 à MARSEILLE (13) de nationalité française ... 13007 MARSEILLE représentée par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91844
24 juin 2014
24 juin 2014
Eric Z...
Source officielle13e chambre
5fde2855b804ec05d6c880b2
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Eric X... ; - débouté M. Eric X... de toutes ses demandes ; - condamné in solidum la société Prod'Energreen et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2e
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Eric X..., à mieux se pourvoir ; DIT n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE Mme Raymonde X...et son fils, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92d09c02507c9078dd56
19 janvier 2023
19 janvier 2023
le 08 février 2021, DÉBOUTE la SC ERICA de sa demande en expulsion de la société [K] INTERNATIONAL, DÉBOUTE la SC ERICA de sa demande tendant à contraindre la société [K] INTERNATIONAL de terminer
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9119c
21 février 2014
21 février 2014
juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2013/ 12209 N RG : 14/ 01293 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e3
20 avril 2006
20 avril 2006
. : 04/06586 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou de mainlevée d'une mesure conservatoire APPELANT : Monsieur Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b675
20 avril 2006
20 avril 2006
. : 04 / 06586 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et / ou de mainlevée d'une mesure conservatoire APPELANT : Monsieur Eric X... Demeurant : ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e43
12 décembre 2017
12 décembre 2017
X..., A titre principal, - constater que Monsieur Eric X...s'est contredit tout au long de la procédure, - déclarer irrecevables les demandes de Monsieur Eric X..., A titre subsidiaire, - débouter
Source officielleREFERES 1ER PP
6a1a78a8cdc6046d47752c17
28 mai 2026
28 mai 2026
d'entrepreneur individuel exploitant l'enseigne [1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Amandine HERTAULT de la SCP CREPIN-HERTAULT, avocat au barreau d'AMIENS, substituée à l'audience par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c44
28 février 2017
28 février 2017
Les dernières écritures prises par Monsieur Pierre-Eric X...et Madame Catherine X...ont été déposées le 9 juin 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92046
19 février 2015
19 février 2015
SAS LE JARDIN DES PAPES APPELANTS : Monsieur Eric X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/FAYAT ENTREPRISE TP
60329a3c7befbe0ec22e1eb8
21 décembre 2017
21 décembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 21 DECEMBRE 2017 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccde
25 novembre 2008
25 novembre 2008
DE PIERRE-ASL 1 rue Maurice Loutreuil-72000 LE MANS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me François RENARD, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c0
23 mai 2002
23 mai 2002
ERIC CRUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 16 rue du Pont Neuf 75001 PARIS représentée par Maître MELUN, avouéassistée de Maître MANSEAU, avocat, A 056 et de Maître
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4410fe25450008314de6
25 avril 2024
25 avril 2024
L'employeur a engagé la procédure spécifique applicable aux notaires permettant de licencier la salariée, conformément au décret n° 93-82 du 15 janvier 1993 portant application de l'article 1er ter de
Source officiellePage 3 sur 103