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58 résultats pour « Eric SOULANS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479af

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

par le Conseil de Prud'hommes de SAINTES APPELANTE : Madame [I] [G] née le 1er mai 1970 à [Localité 3] (85) [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad7bb40ec8318f31c29

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 382 515 781 représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Eric

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05b445a086e2bcee10b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LA POSTE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Eric DI COSTANZO de la SELARL ACT'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Julie LEMAIRE ETIENNE, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69f4447fcdc6046d472ea331

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Madame [R] énonce encore que « plusieurs actions ont été mises en place afin de soulager Madame [C].

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

691ae0055222181ceeb69e41

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Il souligne en outre que, si la séparation a existé, il n'est pas démontré par M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ed8a6e1750dbd9693ff46d

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Il souligne l'atteinte importante à sa vie familiale sachant qu'il a deux jeunes enfants dont il a été privé notamment lors de son évacuation sanitaire en métropole pendant plus de cinq mois.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67061e3cfde28ee42071116f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Aussi, le moyen soulevé par le salarié, portant sur l'attitude alléguée de son supérieur, M. 

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63be641013ef607c90ab684f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Ces réceptionnistes étaient là " pour rendre service aux clients et soulager les exploitants " ainsi que l'écrit M.

Source officielle
CA

2ème chambre

69c37d3bcdc6046d47db6833

Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Les sociétés Banco Mediolanum, Banco De Sabadell, Banco Bilbao Vizcaya Argentaria ont également soulevé l'incompétence territoriale de la juridiction saisie.

Source officielle
CA

Taxes et dépens

69e1d16ecdc6046d4789bd29

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DE SAINT RAPT & [L] O R D O N N A N C E Ce jour, SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Nous, Eric BIENKO VEL BIENEK, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e316

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

Si on lui proposait un contrat de travail à durée déterminée de deux mois (janvier et février) cela pourrait me soulager et ensuite elle pourrait s'inscrire au chômage.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69df23e1cdc6046d47482813

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

naissance 1] 1949 à CLERMONTFERRAND (63000), domicilié en cette qualité audit siège et demeurant actuellement [Adresse 2] (Portugal) [Adresse 3] Représentée par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a344cdc6046d47bd3e87

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

- le juge de première instance ne pouvait qualifier le mur, de mur de soutènement appartenant à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

cadastrée section BA nº [Cadastre 2] sur laquelle ils ont fait construire une maison d'habitation par la société PROMO-THEÜS, qui a pris avec Mme [X] un accord concernant la construction d'un mur de soutènement

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a0ea21dcdc6046d4766b2f5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[J] du 11 mai 2018 et qu'elle emporte effet dévolutif, - Déclarer et juger recevable la déclaration de saisine, - Rejeter toutes exceptions de nullités et d'irrecevabilité soulevées par Mme [I],

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167ca8cdc6046d4710a649

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

époux [B] à répondre sur la fin de non-recevoir soulevée par cette dernière.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b91cdc6046d47094372

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[X] soulève la disproportion de son cautionnement et de celui de Mme [G] et M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

68c4ff70ab3c9827f3d6b50f

Appel

3 septembre 2025

3 septembre 2025

 », retenant déjà le postulat qu'il s'agissait d'un mur de soutènement, mais sans définir ce qu'il soutenait.

Source officielle

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