CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 568 résultats pour « Fabian »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Contestations avocats

6a0e96c3cdc6046d47653bb4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

1] pris en la personne de ses administrateurs provisoires désignés par le bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] par délibération en date du 2 avril 2026, représentés par Maître Elise FARINE

Source officielle

Page 3 sur 629

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e41

Appel

17 février 2006

17 février 2006

Par ailleurs Fabienne X... est fondée à obtenir payement d'une prime d'intéressement pour l'année 2003.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6690c7430d808eb34e455520

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N], anciennement employé par la société [7] (la société), a été victime d'un accident du travail, ayant eu pour conséquence un traumatisme cranio-facial avec plaies à la lèvre, et fractures dentaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d39

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

Fabien X..., - dit que M. Fabien X... devrait restituer le bien en l'état dans lequel il se trouvait lors de la livraison, - condamné la SCI Résidence du Lac à restituer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62624848b1a50c277d4c5b89

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

le 8 décembre 1940 à [Localité 27] (45) [Adresse 26] [Localité 20] représentée par Me Véronique BOLLANI de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0255 substitué par Me Fabien

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c10548bf9fd47c90a13661

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FABIEN C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d437

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

Monsieur Fabien X... a formé appel contre ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9b7

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

suite de l'accident de circulation survenu le 5 mai 1988, fixé celui-ci, condamné Fabienne Y... à payer à Karine X... 2 520 000 francs, dit que Fabienne Y... devra rembourser à la caisse d'assurance maladie

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fde43d559a5ca2222a9b677

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

*Sur le préjudice moral et d'accompagnement de fin de vie de Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea55

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Fabienne ne s'est pas présentée à son poste sans en avertir immédiatement ses responsables, et sans motif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d35

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Selon Isabelle Y..., son mari et Fabienne X...se livraient à des jeux érotiques, Fabienne X...confiant à Rémy Y... ses fantasmes, ce qui les excitait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd8519d

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Fabienne Jugement du C.P.H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f9

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Mme Fabienne X... a été placée en arrêt de travail à compter du 15 avril 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da23

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Cette pièce n'est contestée ni dans sa forme ni dans son contenu par Fabien X....

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

644b63e7c51457d0f882dedc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 14 Février 2023, enregistrée sous le n° 22/01430 Madame [W] [G] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Fabian GORCE de l'AARPI MOUTOUCOMORAPOULE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad887cdc6046d47c0e7bf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Appelants et demandeurs à l'incident Monsieur [D] [G] représenté par Me Michel LAO de la SELARL D'AVOCATS LAO & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad899cdc6046d47c0ecd7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Gérard ROMAIN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant Intimé et demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdf2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B ---------------------- RG N : 07 / 01425 -------------------- Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebc

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

B RG N : 07/ 01425 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Fabienne X... C/ Régis Y...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A

6358cd72c40aa805a7864b2d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En dépit de ses relances, la société Fabien Matériaux n'a reçu le paiement que de la commande des panneaux "Trilatte".

Source officielle