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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e7
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Le 23 novembre 2001, elle a passé à la Société SARTORIUS une première commande de filtres à cartouche devant équiper la palette de filtration.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c05c8d0ccf000877e75a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'expert d'assurance a pu examiner le boîtier de l'ancien filtre à air : il présentait un trou qui ne permettait pas au boîtier de fonctionner normalement, le filtre s'encrassant très rapidement.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b14a1775905dba3bc8c
11 juillet 2023
11 juillet 2023
- le filtre à sable est un élément d'équipement de la piscine puisqu'il permet, comme tout filtre, de laisser passer l'eau et de retenir les impuretés.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
642fb69acece1704f5747793
6 avril 2023
6 avril 2023
1641 du code civil, antérieur à la vente, affectant le filtre.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02392_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
à sable entraîne un risque d’effondrement et trouve son origine dans la défaillance du revêtement de protection intérieure des filtres ; son action fondée sur la responsabilité quasi-délictuelle de
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90625
30 avril 2013
30 avril 2013
à huile était visible la superposition de 2 joints de filtre à huile mais mentionne les faits tels qu'ils lui ont été rapportés lors de la réunion d'expertise notamment par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a558
12 avril 2007
12 avril 2007
de laine peignée de Malmerpasch, Filature de laine peignée d'Erstein et F.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
697384a0cdc6046d476d2eb0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Or, le contrôle technique a porté sur le filtre à particules et la mesure de pollution, filtre à particules dont l'expert relève qu'il ne présente pas de désordre, et non sur le filtre à air situé dans
Source officielleAvis
CADA:20170536
6 avril 2017
6 avril 2017
support papier des documents suivants : 1) les délibérations instituant et modifiant les différents régimes indemnitaires des agents ; 2) les modalités d'attribution de ces régimes indemnitaires par filière
Source officielle8ème chambre
6896d7b5fd8bd33bb83ea595
7 août 2025
7 août 2025
LA FILATURE 2 représenté par son syndic la société ORKAN MANAGEMENT [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Cédric VIAL de la SELARL BCV AVOCATS, avocat au barreau de LYON S.A.S.U.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01709_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Il soutient que : - afin de remédier au désordre en litige, il y a lieu de substituer à la filière existante une filière " boues activées " pour un montant de 1 400 000 euros à mettre à la charge in
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed2f
9 décembre 2011
9 décembre 2011
née le 05 Août 1977 à PONT AUDEMER (27500) ... 06620 GOLFE JUAN représentée par Me Brigitte FILLATRE-METAYER, avocat au barreau de ROUEN Dans la procédure d'appel, a été également convoquée par
Source officielleChambre commerciale
691d8b4c02bad2f30af4efd3
18 novembre 2025
18 novembre 2025
FAITS ET PROCEDURE Selon contrat de vente du 9 novembre 2022, la SARL Sebcourses a acquis auprès de la SARL Laidin Automobiles un véhicule uilitaire Fiat, modèle Ducato, immatriculé [Immatriculation
Source officielle1ère chambre civile B
6036ea405a951787870f4ba1
2 juillet 2015
2 juillet 2015
le filtre à particules avant de revendre le véhicule au Garage Thivolle.
Source officielleChambre 1-4
67ef733b4fc2fb864ebd1d34
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle se prévaut de l'insuffisance de l'installation de filtration du fait du remplacement de deux filtres à sable de 610 mn de diamètre au lieu d'un seul de 920 mn de diamètre.
Source officielle1ère chambre
6349001763d497adffda4150
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il produit diverses factures attestant des prestations d'entretien suivantes: une facture du 31 juillet 2019 de 379,48 euros correspondant au changement du filtre à huile, du filtre à air, du filtre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75c5f55848ebdc1a0c5
23 avril 2025
23 avril 2025
[Z] au passif de la société Filtres Intensiv à la somme de 1 500 euros nets à titre de dommages et intérêts pour salaires impayés et retard dans le paiement du salaire ; - Condamne la société Filtres
Source officielle4e chambre civile
6285e1396a1876057df5d37e
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce dernier a estimé que le désordre au niveau du FAP (filtre à particules) existait a minima en germe avant la vente.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 18 Janvier 2000c/Monsieur X
6253c85fbd3db21cbdd8516d
25 octobre 2000
25 octobre 2000
en l'espèce en présentant des lunettes spécialement destinées à observer l'éclipse solaire du 11 Août 1999 comme conformes aux exigences essentielles de sécurité, alors que le montage sommaire des filtres
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9c
4 décembre 2007
4 décembre 2007
MONTAMAT-CHEVALLIER-FILLASTRE-LARROZE-GACHASSIN Jacques X...
Source officiellePage 3 sur 222
Boucherie Fillatreau
10/07/2026
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TRANSPORTS FILLATRE CEDRIC
07/07/2026
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NEGOCE FILLATRE
28/06/2026
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ETA FILLATRE
28/06/2026
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GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE FILLATREAU
21/06/2026
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