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782 résultats pour « Florent Suxe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

66b702743c6673575cac1760

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df92d0d41e0057d43e5a2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au barreau de PARIS, toque : C0020 INTIMÉE La société GARAGE ET ATELIERS RÉUNIS, SARL N° SIRET : 319 982 377 00024 8, rue de Bièvres 91400 SACLAY représentée par Me Jean-Marie COSTE FLORET

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68df5f1838ac3a658931de23

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

° Portalis DBVB-V-B7H-BMGGM [U] [Z] C/ Société SUD EST INVESTMENTS Société GROUPAMA GAN VIE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Guillaume TUMERELLE - Me Florent

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fccf0cfe7ae188fea50

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Localité 5] 26 mars 2024 RG : 23/00090 SARL AUTOS CONNEXION C/ [E] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Audrey Tralongo Me Florent

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4cd2cdc6046d479fddff

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

barreau de MONTPELLIER Substituée par Me Sofia EJJARI, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [F] [Z] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florent

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69d74778cdc6046d479cc4ef

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Pierre LOMBARD, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 6 Mars 2026 devant Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63465956c024d1adffef75e8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

- signé par Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, présidente de chambre, et par Florence GREGORI, greffière, présente lors de la mise à disposition et à laquelle la minute a été remise par le magistrat

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CA

12e chambre

5fd99f1c8e4baa91d488d88e

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

[H] [X] correspondant à la commission de succès au titre de la convention de mission de rapprochement concernant la société Camard, Le 13 juillet 2015, MM.

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CA

Chambre commerciale 3-1

68660f7abbe0ac41ca81b0ed

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DUBOIS-STEVANT, présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère

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CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84aeb

Appel

14 janvier 1999

14 janvier 1999

droit moral de l'auteur ; que toutefois, la société BYBLOS ne saurait garantir la société BAYER DIAGNOSTICS de ce chef, dès lors qu'elle avait fait figurer sur la plaquette la mention "illustration Florence

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CA

3e chambre

63b7cdde6b63637c907b7de3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président,, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller,

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CA

Chambre 4-2

627f48ae551627057d32de2c

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Mai 2022 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de la

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CA

Chambre des Rétentions

66ac76a4a9cfa399a90d1f39

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

23 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01778 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA2L (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 21 juillet 2024 à 14h40 Nous, Florence

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CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b67d

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

RCS Paris n° 775 684 764 [Adresse 4] [Localité 3] Représentants : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Florence

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CA

5e Chambre

615e0e47c25a97f0381f5455

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

cour : Jugement rendu le 06 Avril 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Activités diverses N° RG : F10/00774 Copies exécutoires délivrées à : Me Florence

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03099_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Mercier représentant

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

6160964b41ad74d62c181886

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

[T] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me François DIESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1676 INTIMEE CPAM DE PARIS [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Florence

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

6364bbc1e405357f749eab28

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

, avocat au barreau de PARIS, toque : C2090 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c58a3c369c7f74996e6a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 7] représentée et assistée par Me Florent VIGNY de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 E.P.I.C.

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CA

4ème Chambre

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Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉS : Monsieur [R] [Y] né le 3 mars 1942 à [Localité 9] LA BLOUERE (49) [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Florent

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