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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89361
15 novembre 2007
15 novembre 2007
n'avait pas les éléments le justifiant ; Or, il est établi par une attestation médicale que Melle B... a désormais : "une incapacité significative à pratiquer des activités physiques telles que le footing
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
n'avait pas les éléments le justifiant ; Or, il est établi par une attestation médicale que Melle B... a désormais : " une incapacité significative à pratiquer des activités physiques telles que le footing
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a7821d8121050008662dc7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DUBAULT-BIRI & ASSOCIES, avocat au barreau D'ESSONNE et assistée par Me Charlotte CAEN, avocat au barreau de l-ESSONNE INTIMEE Madame [D] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie FOADING-NCHOH
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06094_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
A..., représenté par Me Fonzing, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 4 juin 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet territorialement compétent de réexaminer sa
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89094
6 mars 2007
6 mars 2007
La Cour maintient en conséquence l'évaluation effectuée par le premier juge à hauteur de la somme de 1000 € pour le préjudice d'agrément en relation avec la limitation de la pratique du footing.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616340227dbf94c22343c9b7
14 septembre 2011
14 septembre 2011
conversations sans lien avec le projet, ne la laissent pas repartir sans lui avoir fait re-signer sous leur dictée deux pages d'un nouveau document;' 'Attendu que la société Charmita s'est ensuite livrée à un forcing
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92750
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Par ailleurs, cet expert a indiqué qu'il existait un préjudice professionnel et un préjudice d'agrément tenant à l'impossibilité de reprendre l'équitation sportive et le footing.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162987f201c88caf8c4e2a8
7 mars 2013
7 mars 2013
[J] de faire le compte des sommes lui restant dues sur ces bases et à DHL Global Forwading de faire des observations détaillées sur ce décompte, renvoyé sans autre convocation, à l'audience du jeudi
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6901ad9d748a422ad95354d6
28 octobre 2025
28 octobre 2025
: Demande relative au rapport à succession Décision attaquée : n° 22/04674 rendue par le TJ de [Localité 15] le 10 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [Z], [B], [M] [C], représenté par Me Sylvie FOADING-NCHOH
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
662b43dbfe25450008314a0e
25 avril 2024
25 avril 2024
Octobre 2021 -Juridiction de proximité de Paris - RG n° 21-005595 APPELANT Monsieur [R] [G] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Né le 16 octobre 1954 à [Localité 7] (99) Représenté par Me Sylvie FOADING-NCHOH
Source officielle1ère chambre civile A
635236bf8c924eadffcc47c6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Elle conteste enfin le jugement entrepris en ce qu'il a rejeté la demande de préjudice d'agrément formée à raison de l'impossibilité de continuer à pratiquer le footing, motif tiré de ce qu'elle ne démontrait
Source officielleChambre 1-6
688312e79a4bcd46bcddb1ae
24 juillet 2025
24 juillet 2025
- Préjudice d'agrément : Monsieur [M] [Z] précisait qu'il effectuait du footing à une fréquence trihebdomadaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91696
28 mai 2014
28 mai 2014
Elle soutient qu'elle avait trouvé un acquéreur, ce dont l'agence avait été avertie et estime que l'agence a manifestement voulu faire le forcing pour aboutir à la régularisation d'une vente par son intermédiaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b5992502b828318c4e545
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DURIF AVOCATS, avocat au barreau de SENS substituée à l'audience par Me Sylvie FOADING-NCHOH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1002 Madame [N] [K] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1957 à
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04309_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
a été victime le 18 août 2008 d'un accident lors d'une séance de sport au cours de laquelle il a ressenti un craquement et des douleurs au genou gauche lors du démarrage d'un sprint succédant à un footing
Source officielle3ème chambre A
62da3e582eb797effb0703ac
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ainsi, elle a indiqué dans son courriel du 22 juin 2016, avoir organisé un déjeuner en 2013, avoir relancé ce propriétaire et avoir fait le forcing à sa demande auprès de la société Eiffage'; la société
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6708c036445a086e2bcede7d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DURIF AVOCATS, avocat au barreau de SENS substituée à l'audience par Me Sylvie FOADING, même cabinet, même toque INTIMEE Etablissement Public DOMANYS RCS n° B382 820 033 [Adresse 4] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c61
27 mai 1999
27 mai 1999
ä" Monsieur Patrick POIVRE Y..., par acte d'huissier en date du 17 juin 1996, a fait assigner la société PRISMA PRESSE et Monsieur X... en rappelant que le 3 avril 1996, alors qu'il faisait son footing
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894ba
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Il soutient que ce n'est pas lui qui a demandé à partir à la retraite mais la SA SANDVIK qui a fait le forcing en essayant dans un premier temps de lui arracher son accord dans le cadre d' une transaction
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91732
17 avril 2014
17 avril 2014
sa globalité, - que s'agissant du préjudice d'agrément, l'indemnité est manifestement sous-évaluée au regard de son âge au moment des faits, de ses habitudes de vie et de la pratique habituelle du footing
Source officiellePage 3 sur 8