-la Société Paul OLIVIER créée le 1er mars 1997 avec pour gérant Frédéric Z...

La société CTC, qui a produit pendant plus de vingt années des chemises griffées Bruce Field pour le compte des appelantes, reconnaît la vente de chemises marquées Bruce Field dans son magasin d'usine,

Représentée par Me Frédéric DROUARD substitué par Me Marie Anne BRUN PEYRICAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0378 Défenderesse au recours, Par décision réputée contradictoire, statuant publiquement

CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Charles X... ... 25460 ETUPES représenté par Maître Jean-François MERIENNE, avocat au barreau de DIJON INTIMEE : SAS SEEP 12 rue Frédéric

Bruno BLANC, Président M. Olivier MANSION, Conseiller Mme Soleine A...

plaidant par Me Viviane GELLES, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur [S] [U] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bruno

Frédéric X... demande l'infirmation de l'ordonnance du 24 septembre 2014.

comparante en personne, assistée de Me Frédéric Z..., avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0356 APPELANTE **************** SA B BRAUN MEDICAL [...]

PROPRETE aux fins d'obtenir sa condamnation à lui verser : -10 854, 18 € bruts à titre d'indemnité compensatrice de préavis ; -1 085, 42 € bruts à titre d'indemnité compensatrice de congés payés ; -2 527

à 3468 € brut en mars 2006, 3618 € brut en janvier 2007 et 3718 € brut en janvier 2008 ; par ailleurs, l'embauche d'un second développeur relevait du pouvoir d'appréciation de l'employeur.

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arret N° 228 SM/ AFFAIRE N° : 96/02508 AFFAIRE : Frédéric X...

€ bruts au titre des congés payés afférents. 1690,08 € bruts au titre des heures supplémentaires dues à 150 %, 169,00 € bruts au titre des congés payés afférents, 1150,00 € brut au titre de l'indemnité

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de M. Frédéric STICKER, Greffier.

NANTOIS FREDERIC RECYCLAGE anciennement dénommée NANTOIS FREDERIC T.P au capital de 51 711 €, immatriculée au RCS de Chambéry sous le numéro 833 799 323, agissant poursuites et diligences de son représentant

Frédéric Z... a fait connaître à M.

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président de section, M.

X... ; oSophie A... est débitrice de Frédéric X... à hauteur de 7. 622, 45 EUR au titre du plan épargne logement ouvert à son nom par Frédéric X... avec ses fonds propres ; ola somme de 17. 343, 98

Frédéric Jean-Claude Adrien X... , la notification de l'état de des frais et dépens vérifiés à M. Frédéric X... le 4 janvier 2008, l'avis de réception signé par M. Frédéric X...

Frédéric Manjot.

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.