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5 972 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

662b43dafe25450008314a0a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Par déclaration du 30 novembre 2021, la société Univers Froid a interjeté appel du jugement en ce qu'il a : - débouté la société Univers Froid de ses prétentions ; - condamné la société Univers Froid

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MYAR SAS ENJILAUc/S.A

6688de05676b73dd81b96ca2

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Sur les demandes et l'appel incident de la SAS Tp Froid Services. A titre principal - juger que les demandes et l'appel incident de la SAS TP Froid et Services sont mal fondées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be79

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

est précisé que "grâce à l'élément de conditionnement dont il est équipé, chaque protège-cahier est suspendu par le haut et maintenu en forme individuellement, ce qui permet qu'il ne se déforme ou se froisse

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f7937b053208318995c07

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

FROID GUYADER C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf2

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

des chambres froides ce qui est susceptible à long terme de rendre ces dernières (les chambres froides) impropres à leur destination.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554c08c361831812f567

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

de la SAS Le Froid Pecomark, - débouté la SAS Froid Climatisation Techniques de sa demande de condamnation de la SAS Le Froid Pecomark au titre d'un défaut de sécurité, - dit la SA REFCO Manufacturing

Source officielle
CA

Chambre Sociale

654f28b21f7666831873e3b6

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

société Secours Froid Ingénierie n'a pas exécuté les décisions de l'ordonnance de référé du 20 mars 2023, de condamner la société Secours Froid Ingénierie à payer la somme de 7 500 euros à titre de dommages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e626

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Vu l'assignation délivrée à personne le 15 juin 2010 à Monsieur Alain X..., en sa qualité de mandataire ad hoc de la société FROID ET CLIMATISATION.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc85f14982305d4c20213

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

FROID ALAIN est une entreprise spécialisées dans le froid commercial et la climatisation. La location de matériel, notamment de camions frigorifiques, fait partie de ses services.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c105a9bf9fd47c90a13807

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

services pour démonter les groupes froid.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871a4

Appel

30 septembre 2004

30 septembre 2004

GAP FROID GROUPE MAJA C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90892

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

PROCÉDURE D'APPEL Par requête déposée au greffe le 4 février 2013, la société Le Froid a interjeté appel de cette décision signifiée le 25 janvier 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d41

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Assistance Technique Froid et Conditionnement d'air réalise principalement des travaux de climatisations de magasins et locaux industriels ainsi que de constructions de chambres froides, en mettant en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603279956c6a03ad932849f1

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Le même jour, une expertise a été diligentée chez le voiturier Vital Froid.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

686ca824202006593453d424

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FROID GILBERT , prise en la personne de son représentant légal es qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcf2

Appel

8 août 2012

8 août 2012

déférée à la cour : rendue le : 21 Septembre 2011 par le : Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la cour : 18 Octobre 2011 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SOCIETE LE FROID

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

660cf2697c1ccb0008628ebd

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

LE FROID PYRENEEN C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88aaa

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

été effectué dans les règles de l'art (1), que les tambours de frein étaient usés au maximum et les garnitures à 50% (2), que la défectuosité du système de freinage a pour cause un défaut d'entretien,

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640913ef607c90ab6829

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Un frein de secours doit être en place lorsque la défaillance du frein primaire conduirait à un risque significatif de blessure grave ou mortelle.'

Source officielle
CA

1ère Chambre

6448c07d5ca6d8d0f8ef67cb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

FROID SAINTHILLIER PARTIES EN CAUSE : S.A.S.

Source officielle

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