Exposé du litige : Le 30 décembre 2002, madame [D] a tiré sur monsieur [T] avec un fusil, alors que celui-ci voulait pénétrer dans le domicile de celle-ci et de ses parents situé au lieu-dit [Adresse

PERRET-GENTIL, Greffier-en-Chef LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Madeleine X... veuve Y... née le 21 Juillet 1912 à MONT DE MARSAN (40000) 56, avenue Léon Blum 47500 FUMEL

TADDEI FERRARI FUNEL, ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société COIFFURE LAND Association L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 12

3] [Localité 1] Représentant : Me Catherine VILOVAR, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT Mme [L] [T] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Béatrice FUSENIG

A B, né le 1er décembre 1983, détenteur de cinq armes de catégorie C à savoir quatre fusils et une carabine, a demandé l'enregistrement de l'acquisition de deux fusils supplémentaires.

mieux ses intérêts et la fiabilité de ses prestations de livraisons de colis ; - que pour le cas où la mesure de licenciement serait jugée sans cause réelle et sérieuse, car fondée sur l'alibi du vol du fusil

En réponse aux moyens développés par l'intimée au visa de l'article 1240 du code civil, la société Bati [E] estime que la seule question est celle de sa connaissance du « fuseau d'incertitude des ouvrages

Bio Basse-Terre 11, rue Christophe Colomb 97100 Basse-Terre Représentée par Me Béatrice Fusenig de la Selarl Derussy-Fusenig-Mollet, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy

C/ SCP TADDEI FERRARI FUNEL AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Grosse délivrée le :24 MAI 2018

jugement du juge de l'exécution du tribunal de proximité de VILLENEUVE SUR LOT en date du 02 juillet 2021, RG 11-20-000171 D'une part, ET : SCP [W] [K] en qualité de liquidateur de la société FUMEL

COIFFURE LAND, la SCP TADDEI-FUNEL étant désignée en qualité de liquidateur. L'affaire a fait l'objet d'un arrêt de radiation le 1er juin 2017.

TADDEI-FUNEL C/ S.A.

A ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2013 N° 2013/ 07 Rôle N° 11/04807 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ SARL MP STATION COIFFURE [K] [H] SCP TADDEI FUNEL

Représenté par Me Béatrice FUSENIG de la SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET, (toque 48) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIME : Monsieur C..., A... N... [...] [...]

Les sociétés Le Fournil et la société Délices Franciliens exposent avoir constaté que la société Coup de Pâtes commercialise sous la dénomination fusette du pain précuit surgelé.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) BC2R, représentée par Me Funel, agissant en qualité de liquidateur judiciaire, a demandé au tribunal

[K], Mme [L] de leur demande de condamnation de la société Arma Leder. au titre de la pénalité de 15% ; - débouter la société Arma Cuir, la SCP [F] Ferrari Funel ès qualités, M.

DU 07 OCTOBRE 2010 N° 2010/ 385 Rôle N° 10/01829 SNC PROFIDIS & CIE SAS LOGIDIS C/ SA FRANCAISE DES GRANDS COMPTOIRS MODERNES DE LA COTE D'AZUR [S] [R] SCP TADDEI & FUNEL