Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9fc
14 décembre 2011
14 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marthe Gabrielle Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c7
22 mai 2013
22 mai 2013
José Gabriel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870da
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Ce chèque a été passé au crédit du compte de Gabriel X... ouvert à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE RHÈNE-ALPES puis le chèque s'étant révélé falsifié, l'écriture a été contre-passée par sa banque.
Source officielleCour d'Appel
énales Monsieur Z...Franck, le 28 Juin 2005c/Monsieur X
6253c957bd3db21cbdd87ff0
4 janvier 2006
4 janvier 2006
débats et du prononcé de l arrêt MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur SILVESTRE, Substitut Général, aux débats, Monsieur TREMOUREUX, Avocat Général, au prononcé de l arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887d0
12 juin 2006
12 juin 2006
Gabriel X... né le 16 janvier 1923 est décédé le 16 juin 2002, son épouse Emma Z... est décédée le 2 août 1976.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aba
17 mars 2017
17 mars 2017
* * * Selon acte authentique du 21 novembre 2007, M. et Mme X...ont vendu à la SCI du 14 Place Gabriel Péri un appartement, une resserre et deux emplacements de stationnement dépendant d'un
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c65
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Gabriel X...a interjeté appel le 25 novembre 2009. Par un arrêt du 14 avril 2011, la cour a ordonné la radiation de l'affaire.
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eca4ff9ec259c09a7e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IMMOBILIERE GABRIEL WATTELEZ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Avril 2023 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° RG : 2022F00951 Expéditions exécutoires Expéditions Copies
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998d
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Au cours du même mois d'Avril, Gabriel A... lors d'une visite à Jean Pierre Z..., bijoutier à PERPIGNAN, s'est vu reprocher par ce dernier d'avoir vendu des bijoux Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd8939b
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Gabriel X..., -débouté Mme Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e35a
27 juin 2011
27 juin 2011
qui s'étaient mariés le 6 septembre 1986 à AUXERRE (89) sans contrat préalable, et statuant sur les mesures accessoires, a notamment fixé la résidence de l'enfant Gabrielle née le 15 septembre 1991 chez
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8e
20 février 2008
20 février 2008
Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 08734 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Avril 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 07 / 00316 APPELANT Monsieur Jean- Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b95
3 décembre 2015
3 décembre 2015
.-78210 ST CYR L'ECOLE Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Madame Gabrielle Marguerite Z... née le 16 Décembre 1957 à LAVAL (53000) demeurant ...-53160
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1bc
27 février 2012
27 février 2012
L'expert psychiatre souligne également dans son rapport que le seul moment où Gabriel a souri ce fut lorsqu'il a vu son frère Maël arriver. Gabriel parle beaucoup plus en présence de son frère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f9
7 décembre 2006
7 décembre 2006
es qualités de liquidateur judiciaire de la SCI GABRIELLE Demeurant... 59800 LILLE Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893c0
14 février 2006
14 février 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANTES : Madame Elisabeth Gabriele X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93692
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Mme Gabrielle Y... a vécu avec M. Thomas X.... De leur union est née l'enfant Duvinia le 3 décembre 2011 à Bastia (2B).
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01040_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La société à responsabilité limitée (SARL) Gabrielle, dont le siège est situé à Villeneuve d'Ascq, exerce une activité de commerce de linge de maison.
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd9390a
17 janvier 2017
17 janvier 2017
du Colosse Champ Borne 97440 Saint-André (La Réunion) Représentant : Me Lynda LEE MOW SIM-WU TAO SHEE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d0
12 juillet 2013
12 juillet 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Gabriel X... ... 44300 NANTES Appelant, non comparant, représenté
Source officiellePage 3 sur 210