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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
28 octobre 2004
(proc dure 03/07871) ainsi que deux autres oeuvres galement revendiqu es par ce dernier.
Source officielle18e Chambre
6162af1a9547460d26ddb6ba
30 octobre 2012
30 octobre 2012
FOND DU 30 OCTOBRE 2012 N°2012/782 Rôle N° 11/12993 [I] [U] C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : - Me Marianne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04740_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01591_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02947_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
La requête a été commune à la commune de de Saint-Martin-de-Juillers qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfb
7 mai 2008
7 mai 2008
représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie- Gaëlle PAOLINI- MAHE, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉS LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AREAS ASSURANCES- AREAS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02892_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 juillet 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02325_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00988_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
A une décision de non opposition préalable en vue de la réalisation de travaux de surélévation d'une maison située 11 rue Anatole France.
Source officielle2ème Chambre civile
68f1d7517ffb526292dd6efc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[E] N° SIRET : 780 705 703 [Adresse 8] [Adresse 11] [Localité 2] pris en la personne de son représentant légal Représenté et assisté par Me Alain LANIECE, substitué par Me Marion LEBRUN, avocats
Source officielle3e chambre civile
662b43c8fe254500083148fe
25 avril 2024
25 avril 2024
BENEDETTI-[L]-GALLY-DARISCON [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03414_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
située 83 rue général de Gaulle.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8762d
10 mars 2005
10 mars 2005
Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DE BRAY AUX MUREAUX dont le sige social est : Parc Hispano Suiza et Talbot - 78130 LES MUREAUX, agissant poursuites et diligences de son repr sentant l gal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01391_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M. Romain Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03096_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Copie en sera adressée au préfet de police Délibéré après l'audience du 23 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Marianne Julliard, présidente, - Mme Isabelle Marion, première conseillère, -
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739294cdc6046d476ef78d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
siège social est sis [Adresse 2], poursuites et diligences en la personne de son Président Directeur Général, domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03809_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba85
6 mai 2008
6 mai 2008
en date du 17 Janvier 2007, enregistrée sous le no 18601 ARRÊT DU 06 Mai 2008 APPELANTE : l'URSSAF DE LA SARTHE 178 avenue de Bollée 72048 LE MANS CEDEX 9 représentée par madame Marianne
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c7
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93487
29 août 2016
29 août 2016
Après avoir entendu : - le président en son rapport -Maître Marianne PENOT substituant Maître GAND, en sa plaidoirie et ayant eu la parole en dernier.
Source officiellePage 3 sur 19