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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93470
22 juillet 2016
Geoffroy X... sous la forme d'une hospitalisation complète.
6253cac3bd3db21cbdd8bffa
17 juillet 2008
LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.
6253ccd9bd3db21cbdd917ab
12 juin 2014
Geoffroy X.... M.
1ère Chambre
DCA_23NT01968_20240130
30 janvier 2024
Geffray, - et les observations de Me Leitavova, substituant Me Guilbaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NT01181_20250204
4 février 2025
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24NT01230_20250218
18 février 2025
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_24NT01602_20250218
DCA_23NT00040_20231222
22 décembre 2023
DCA_23NT01148_20240416
16 avril 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Lefeuvre, représentant la SCI Beau Rivage. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23NT02144_20240924
24 septembre 2024
DCA_23NT02489_20240709
9 juillet 2024
DCA_23NT03558_20241112
12 novembre 2024
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte authentique du 3 août 2017, M.
DCA_23NT03851_20240709
Geffray, - et les observations de Me D, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22NT01164_20231114
14 novembre 2023
DCA_23NT00909_20240116
16 janvier 2024
antérieurement à leur entrée sur le parc de stationnement de la société Gefco et notamment aux dates de sortie de l'usine Citroën.
CHAMBRE CIVILE
66fe353e91b69e88a370fb41
2 octobre 2024
pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 6] B 392 672 796 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emilie GEFFROY
6253cd01bd3db21cbdd91fd6
5 février 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 17122 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 10937 APPELANT Monsieur Geoffroy
6253ca5ebd3db21cbdd8ad71
26 février 2008
Le même jour Geoffrey A... et Séta X... étaient mis en examen de ce chef et placés dans des foyers d'action éducative.
DCA_23NT02035_20240528
28 mai 2024
Geffray, - et les observations de Me Prélaud, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. Après le rejet de sa demande d'asile, M.
DCA_24NT00200_20250218
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