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1 892 résultats pour « Geffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93470

Appel

22 juillet 2016

22 juillet 2016

Geoffroy X... sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bffa

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917ab

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Geoffroy X.... M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01968_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Geffray, - et les observations de Me Leitavova, substituant Me Guilbaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01181_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01230_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01602_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00040_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01148_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Lefeuvre, représentant la SCI Beau Rivage. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02144_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02489_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03558_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un acte authentique du 3 août 2017, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03851_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Geffray, - et les observations de Me D, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01164_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00909_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

antérieurement à leur entrée sur le parc de stationnement de la société Gefco et notamment aux dates de sortie de l'usine Citroën.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

66fe353e91b69e88a370fb41

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 6] B 392 672 796 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emilie GEFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd6

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 17122 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 10937 APPELANT Monsieur Geoffroy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad71

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Le même jour Geoffrey A... et Séta X... étaient mis en examen de ce chef et placés dans des foyers d'action éducative.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02035_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Geffray, - et les observations de Me Prélaud, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. Après le rejet de sa demande d'asile, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00200_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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