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51 résultats pour « Gevaudon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd90

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

Après consultation de l'anesthésiste, elle a subi le 13 juin 2002 une intervention à la clinique du Gévaudan à MARVEJOLS réalisée par le Dr Y... qui a procédé à l'extraction de 11 dents.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00139_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Lafon, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Gévaudan pour Mme A. Une note en délibéré, présentée pour Mme A, a été enregistrée le 6 juin 2025.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01939_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : – le rapport de Mme Evrard, présidente-assesseure, – les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, – et les observations de Me Gévaudan

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00715_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B..., - et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a9

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES la SELARL RENARD - PIERNE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SELARL PRUNIER-D'INDY Me Nelly GALLIER SCP BLACHER - GEVAUDAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e2bc25a97f0381f52f2

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

[Localité 5] SOCIÉTÉ EIFFAGE ENERGIE SUD OUEST [Adresse 6] [Localité 10] SOCIÉTÉ EIFFAGE ENERGIE THERMIE SUD OUEST [Adresse 35] [Localité 10] SOCIÉTÉ EIFFAGE ENERGIE QUERCY ROUERGUE GEVAUDAN

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00712_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

A..., - et les observations de Me Gevaudan substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1. La société Ober Socca, qui est dirigée par M. B...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00713_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

A..., - et les observations de Me Gevaudan substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00714_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B..., - et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : 1. La société My CAC, dirigée par M. C...

Source officielle
CAA

2ème chambre (Juge unique)

DCA_22BX02194_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 mai 2023 : - le rapport de Mme B A ; - et les observations de Me Dupont, représentant la société Hörtig et de Me Gévaudan, représentant le CHU

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00711_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

A..., - et les observations de Me Gevaudan substituant Me Riquier représentant la société appelante. Considérant ce qui suit : La société C... & associés, dirigée par M. B...

Source officielle

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