En ce qui concerne l'aléa de grande ampleur (GA) de niveau 3 de réception de glissement de terrain (Gr3) : 10.

La société Glisse & Co emploie moins de 11 salariés.

Sur le fond, il reproche aux premiers juges de l'avoir débouté sur le fondement du caractère non concordant de ses déclarations alors qu'il importe peu qu'il ait glissé de l'escabeau ou que l'escabeau

 » et « gliss », - publicités pour la marque « [T] », - bilan des dépenses marketing, - publications sur les réseaux sociaux.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des moniteurs professionnels de glisses aérotractées et M. A...

A la suite de fortes précipitations dans les derniers jours de décembre 2020, les époux D ont constaté un glissement de terrain le 1er janvier 2021 dans le bout de leur parcelle.

n'est ni expliquée, ni justifiée par le magistrat des référés au terme de l'ordonnance du 15 février 2023'; qu'il existe une contestation sérieuse au titre de sa responsabilité dans la mesure où le glissement

. ***** Lors d'opérations de construction dans le cadre de la création d'une zone d'aménagement concerté, dite ZAC SAINT ANDRE, décidée par la ville de Marseille, deux glissements de terrain se sont

administratif de Pau de condamner la commune de Villefranque à leur verser respectivement les sommes de 30,40 euros, 30,40 euros et 16 617,94 euros en raison des préjudices subis à la suite d'un glissement

€ ; Que par jugement en date du 3 mai 2012 le Tribunal déboutait la société GLI de toutes ses demandes ; Considérant que la société GLI a interjeté appel et a sollicité aux termes de ses conclusions

ou la commune d’Embrun à verser, d’une part, au groupe MAIF la somme totale de 398 468,62 euros et, d’autre part, à Mme B... la somme de 33 131 euros, en réparation des préjudices subis du fait de glissements

Le lundi 30 novembre 2009, M. et Mme [C] ont déclaré un sinistre survenu durant le week-end précédent : un affaissement avec destruction du pignon droit de leur maison suite à un glissement de terrain.

de terrain avec aléa fort, et un périmètre g4 de déclivité inférieure à 15 °classé secteur sensible aux glissements de terrain avec aléa moyen ; - qu'il en résultait que les époux [X] avaient décidé

et Mme A ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la décision implicite née le 30 juillet 2018 par laquelle la préfète de Lot-et-Garonne a refusé de modifier la carte d'aléa " glissement

[I] [C] de prendre toutes mesures conservatoires préconisées par tout professionnel qu'il aura sollicité pour prévenir l'effondrement, le glissement ou le basculement du mur de soutènement situé en aval

du semi-remorque, et que comme il l'avait fait à l'avant un peu plus tôt il voulait sangler le chargement; qu'il était donc juché sur des billes de bois qui n'étaient pas arrimées et que soit il a glissé

La société GAZ LIQUÉFIÉS INDUSTRIES (GLI) a interjeté appel du jugement prononcé le 3 mai 2012 par le tribunal de commerce de PARIS qui l'a déboutée de toutes ses demandes et condamnée à payer la somme

B en zone d'aléa fort pour le risque naturel de glissement de terrain.

/La Bellotte, dans sa partie qu’il a classée en zone B5, se situait sur une zone de glissement de terrain ancien et non actif, où n’avaient pas été recensés de dégâts liés à un glissement de terrain, pour

l'arrêté est entaché d'une erreur de droit, le maire s'étant estimé, à tort, en situation de compétence liée au regard de l'avis de la direction départementale des territoires s'agissant du risque de glissement