avec la clientèle, - la marque Babylone constitue un nom propre de lieu en français alors que l'expression Babylone Tower constitue une expression en langue étrangère construite selon les règles grammaticales

Elle soutient qu'il n'existe pas de différence entre un cran et un crampon, que l'emploi dans son catalogue des termes "chevilles universelles à crampons TX" constitue l'utilisation grammaticalement correcte

texte de l'article 5, qu'il s'agisse de la version française sus-rappelée in extenso, dont la traduction de la version anglaise également produite aux débats n'est pas l'objet d'une contestation grammaticale

les besoins de cette mission ses archives, livres, carnets de notes, brouillons, inédits, dessins, enregistrements, objets liés à son oeuvre ; que vainement les appelants tentent, par une analyse grammaticale

lieu, que cette photocopie d'un acte intitulé'«'vente sous seing privé'» se formalise par trois pages à la présentation très aérée, avec des clauses particulièrement sommaires comportant des fautes grammaticales

Or, les stipulations critiquées, rédigées en des termes clairs et compréhensibles tant sur le plan formel que grammatical pour un consommateur normalement avisé, s'avèrent parfaitement intelligibles quant

L'orthographe grammaticale est encore peu traitée pour le moment faute de disponibilité, et ce, malgré une bonne amorce de réflexion, mais ce sont surtout les altérations phonétiques encore massives qui

Elle ne maîtrise ni l'orthographe d'usage, ni les règles grammaticales qu'elle apprend et connaît.

Pour ce faire, au-delà de nécessité de ce que la clause soit intelligible sur un plan grammatical pour le consommateur, il importe également que le contrat expose de manière transparente le fonctionnement

Les orthographes phonétique, lexicale et grammaticale sont déficitaires. [Z] possède un faible stock lexical orthographique. La copie de texte est lente.

Il reproche au tribunal sa lecture grammaticale aux termes de laquelle l'adjectif «'mobilier'» est un facteur commun aux deux substantifs «'biens'et objets'».

jurisprudence dont se réclame M [F], permettant de faire sanctionner une clause relative au risque de change qui exige qu'une telle clause soit comprise par le consommateur à la fois sur le plan formel et grammatical

Il est constant que l'exigence du caractère clair et compréhensible de la clause ne peut pas se réduire au seul aspect formel et grammatical de sa rédaction, qu'il convient de vérifier que le contenu de

forte valeur ajoutée « énergie » qui vous ont été confiés n'ont pu être publiés, ni même validés en l'état, car le fond comportait énormément d'erreurs, sans parler de la forme, très lourde, voire grammaticalement

pas nécessaire, alors que la notion de défaillance matérielle n'est pas définie et est manifestement équivoque, puisque, pour l'apprécier, la société Imperio, d'une part, se livre à une analyse grammaticale

Les appelants n'ont pas davantage, ainsi que le soutiennent les intimés par une interprétation grammaticale inexacte et incomplète des écritures de leurs adversaires, fait l'aveu d'un comportement parasitaire

L'exigence d'information ne se réduit pas au seul caractère compréhensible sur les plans formel et grammatical puisque le contrat doit également exposer de manière transparente le fonctionnement concret

S'agissant de clauses relatives aux modalités de remboursement et au risque de change, elles doivent être comprises à la fois sur les plans formel et grammatical, mais également quant à leur portée concrète