AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01073_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Guarnieri, pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01818_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Leonhardt, représentant Mme B....
Source officielle8e Chambre A
615e0d77c25a97f0381f4d7a
11 décembre 2014
11 décembre 2014
° 12/14132 SA SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE [Localité 1] (SHIN) C/ SARL ELSIE RESTAURATION Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX Me GUATTERI
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c832
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Stephen GUATTERI, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame Karine Y...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad91339cffb4f13674449
6 septembre 2022
6 septembre 2022
14 juin 2022 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Marie VANHAECKE-NORET et Mme Fabienne ROURE-GUERRIERI
Source officielleC.E.S.E.D.A.
684a6594d3a1715e9074e9b8
20 août 2024
20 août 2024
S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X R N° RG 24/00189 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N5FM ORDONNANCE Le VINGT AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE à 16 H 00 Nous, Fabienne ROURE-GUERRIERI
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68660f8fbbe0ac41ca81b233
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Localité 4] Représentée par Me Benjamin Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L34 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Y] [K] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie Guatieri
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603634684cd48796a26b50ba
1 décembre 2015
1 décembre 2015
substitué par Me Karim MAKOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEES Me [Y] [X] (SELARL SMJ) - Liquidateur judiciaire de SAS LH2 [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Laurent GUARDELLI
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603634684cd48796a26b50bb
1 décembre 2015
1 décembre 2015
substitué par Me Karim MAKOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEES Me [Q] [V] (SELARL SMJ) - Liquidateur judiciaire de SAS LH2 [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Laurent GUARDELLI
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00914_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant M. B.
Source officielleChambre 3-4
65449c7bc71a6a83181c8bd8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
DBVB-V-B7D-BELVP [K] [P] [U] [Y] SARL FRANGO C/ SAS VTL FRANCE SARL LE VIEUX FOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie FEHLMANN Me Stephen GUATTERI
Source officielle17e Chambre
61631213615c943a65e04322
9 mai 2011
9 mai 2011
GP/FP-D Rôle N° 09/05457 (N° 09/05670 joint) [F] [L] C/ SA AMBULANCES HIPPOCRATE Grosse délivrée le : à : Me Stephen GUATTERI
Source officielle6e chambre
6034993510aec685c6211454
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Représenté par Me David HATIER, avocat au barreau de PARIS, APPELANT **************** Société CSC COMPUTER SCIENCES [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Laurent GUARDELLI
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01135_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Guarnieri substituant Me Cauchon-Riondet représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a23040b8f5486fedd90f
10 avril 2025
10 avril 2025
audit siège Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 023856 - Représentant : Me Laurent GUARDELLI
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0dfbc25a97f0381f510c
12 novembre 2014
12 novembre 2014
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant : Me Sophie GUERRIERI
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db3b
5 avril 2011
5 avril 2011
avocats au barreau de PARIS, toque : P 87 INTIMEE Madame Liliane Z... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Stéphanie GUATIERI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01034_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fedi, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant M. B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02690_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
E..., - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant A... et M. D.... Considérant ce qui suit : 1. A... F... épouse D... et M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361c31d7564000872de8c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Laurent GUARDELLI
Source officiellePage 3 sur 4
CUFFEL, Elisabeth, Jacqueline, Suzanne, CUFFEL GUARNERI
22/07/2026
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GUARNERI BRUNO SASU
14/07/2026
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FRANCK GUARNERI
09/07/2026
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REGNA GUARNERI, Noa, Maryeve
18/06/2026
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GUARNERI SPINAL TRUST
13/05/2026
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