CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

75 résultats pour « Guarneri »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA01073_20240318

Admin. Appel

18 mars 2024

18 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Guarnieri, pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01818_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Courbon, présidente assesseure, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Leonhardt, représentant Mme B....

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d77c25a97f0381f4d7a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

° 12/14132 SA SOCIETE HOTELIERE ET IMMOBILIERE DE [Localité 1] (SHIN) C/ SARL ELSIE RESTAURATION Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX Me GUATTERI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c832

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Stephen GUATTERI, avocat au barreau de NICE INTIMEES Madame Karine Y...

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

631ad91339cffb4f13674449

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

14 juin 2022 l'affaire a été appelée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Marie VANHAECKE-NORET et Mme Fabienne ROURE-GUERRIERI

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

684a6594d3a1715e9074e9b8

Appel

20 août 2024

20 août 2024

S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X R N° RG 24/00189 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N5FM ORDONNANCE Le VINGT AOUT DEUX MILLE VINGT QUATRE à 16 H 00 Nous, Fabienne ROURE-GUERRIERI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68660f8fbbe0ac41ca81b233

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Localité 4] Représentée par Me Benjamin Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L34 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur [Y] [K] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie Guatieri

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603634684cd48796a26b50ba

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

substitué par Me Karim MAKOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEES Me [Y] [X] (SELARL SMJ) - Liquidateur judiciaire de SAS LH2 [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Laurent GUARDELLI

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603634684cd48796a26b50bb

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

substitué par Me Karim MAKOUF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMEES Me [Q] [V] (SELARL SMJ) - Liquidateur judiciaire de SAS LH2 [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Laurent GUARDELLI

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00914_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant M. B.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65449c7bc71a6a83181c8bd8

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

DBVB-V-B7D-BELVP [K] [P] [U] [Y] SARL FRANGO C/ SAS VTL FRANCE SARL LE VIEUX FOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie FEHLMANN Me Stephen GUATTERI

Source officielle
CA

17e Chambre

61631213615c943a65e04322

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

GP/FP-D Rôle N° 09/05457 (N° 09/05670 joint) [F] [L] C/ SA AMBULANCES HIPPOCRATE Grosse délivrée le : à : Me Stephen GUATTERI

Source officielle
CA

6e chambre

6034993510aec685c6211454

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

Représenté par Me David HATIER, avocat au barreau de PARIS, APPELANT **************** Société CSC COMPUTER SCIENCES [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] Représentée par Me Laurent GUARDELLI

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01135_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Guarnieri substituant Me Cauchon-Riondet représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

67f8a23040b8f5486fedd90f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

audit siège Représentant : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 023856 - Représentant : Me Laurent GUARDELLI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0dfbc25a97f0381f510c

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant : Me Sophie GUERRIERI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3b

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

avocats au barreau de PARIS, toque : P 87 INTIMEE Madame Liliane Z... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Stéphanie GUATIERI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01034_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fedi, - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant M. B.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02690_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

E..., - et les observations de Me Guarnieri, substituant Me Cauchon-Riondet, représentant A... et M. D.... Considérant ce qui suit : 1. A... F... épouse D... et M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65b361c31d7564000872de8c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Laurent GUARDELLI

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC82 résultats

Journal officiel
Radiations

CUFFEL, Elisabeth, Jacqueline, Suzanne, CUFFEL GUARNERI

SIREN 811936897Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GUARNERI BRUNO SASU

SIREN 908277247Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRANCK GUARNERI

SIREN 879620342Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

09/07/2026

Voir →

Créations

REGNA GUARNERI, Noa, Maryeve

SIREN 106165723Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/06/2026

Voir →

Créations

GUARNERI SPINAL TRUST

SIREN 103742110Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

13/05/2026

Voir →