CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 060 résultats pour « Helena VERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9d

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Trois enfants sont issus de cette union : + Dimitri, le 13 mai 1998 ; + Joseph, le 9 mai 2003 ; + Helena, le 12 décembre 2007.

Source officielle

Page 3 sur 653

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d93

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

Il suffit donc de rappeler que la Société HELENE FLEURS locataire d'un véhicule CENIC objet d'un contrat de location avec promesse de vente souscrit auprès de la Société DIAC LOCATION a été victime du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc2

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Y... à verser la somme provisionnelle de 59 250 € au titre de l'indemnité d'occupation, - condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb41

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Monsieur Gilbert X..., et Madame Hélène Y... estiment que le maintien frauduleux de l'hypothèque doit entraîner le remboursement de la somme versée.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle ajoute enfin qu'elle ne saurait être tenue de garantir des vices ou désordres apparents au moment de la vente et que M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02356_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

G et Mme F demandent à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté leur demande en ce qu'elle concerne l'enfant Helena Tshikeva Umba Curtis. Sur l'appel principal : 2.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21d8cdc6046d47e14817

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

35L7-V-B7J-CMJ2K Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Septembre 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2023040244 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdd379a486601a06cba58a0

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Par ses dernières écritures reçues le 28 mai 2018, Mme Hélène Y... épouse Z... demande à la Cour de réformer la décision entreprise et de: - dire que le contrat de vente de la maison sise [...] est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de76

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

né le 24 Décembre 1958 à MARSEILLE (13000) ... 20230 PIETRA DI VERDE représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour Madame Hélène Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6346595dc024d1adffef7628

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Les locaux ont été restitués par la société Hélène Coiffure le 29 juillet 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1fd

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

XX...- XXX... à verser à Madame Hélène B... la somme de 1. 500 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamné les consorts AA...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d349

Appel

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Hélène Y... C / S. A. R. L. ATLANTIC DIFFUSION Marc Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdaca49b701765c89c40da0

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

B... née S..., in solidum, à verser à P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da62

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Mars 2011 APPELANTE : Mme Marie Hélène X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87497

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Mme Hélène Y... épouse X... Z.../ M. Jean-Yves A... Mme Josiane LE B... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f3b

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Madame Hélène Y... a interjeté appel général à l'encontre de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca5c7f0bb23e37dd4fceca

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Localité 2] Représenté par Me Pierre-François ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P0026 INTIMEE SAS SONY MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Helena

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447eccdc6046d472ee7ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS substitué à l'audience par Me Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b8e

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

José Y... et Mme Maria Héléna Y... envers la société RTT, - condamner solidairement M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutait Maître Hélène X... de son action en garantiec/Maître Marcelle Y

6253cab7bd3db21cbdd8bd4b

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

B --------------------- RG N : 07 / 00671 --------------------- Hélène X... C / S. C. I.

Source officielle