Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c461
13 novembre 2007
13 novembre 2007
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile. - signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7de
11 décembre 2007
11 décembre 2007
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c803
1 avril 2008
1 avril 2008
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier auquel le magistrat signataire a remis la minute de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cd
4 juin 2015
4 juin 2015
instance de LA ROCHELLE afin de voir trancher un litige relatif à l'autorité parentale, dans la mesure où elle souhaitait faire bénéficier Abel contre l'avis du père d'un traitement médical à base d'hormone
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b485d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 26 JANVIER 2023 MINUTE N° N° RG 22/00376 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F6UN APPELANTE : Madame [M] [N] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD
Source officielle1re chambre civile
66adc812d17229e482eea6e2
1 août 2024
1 août 2024
née le 31 Janvier 1976 à [Localité 15] [Adresse 11] [Localité 9] - ALLEMAGNE Monsieur [M] [X] [F] né le 31 Janvier 1978 à [Localité 15] [Adresse 6] [Localité 7] Représentés par Me Frédéric HOPGOOD
Source officielleChambre sociale
670e05e610ea465c0ffcf7dc
10 octobre 2024
10 octobre 2024
MAZAGRAN SERVICE C/ [Y] [I] C.C.C le 10/10/24 à: -Me DEMONT- HOPGOOD Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/10/24 à: -Me
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163f126fb73a9295bca64f2
23 mars 2010
23 mars 2010
Greffier, lors des débats : Mme Marie-Claude HOUDIN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948b
16 octobre 2007
16 octobre 2007
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c464
2 octobre 2007
2 octobre 2007
de la Cour, composée de : Madame Bernadette CHAGNY, président Monsieur Henri LE DAUPHIN, conseiller Madame Marie-Paule MORACCHINI, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cfc
4 décembre 2001
4 décembre 2001
DES STES PLASTIMED ET PYDA APPELANT Représenté par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat la SCP HOULLON-LOEFF-ANTOINE du barreau de PONTOISE ; -SAPLASTIMED dont le siège social est 3 RUE LOUIS ARMAND
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c45d
1 avril 2008
1 avril 2008
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier auquel le magistrat signataire a remis la minute de la décision.
Source officielle2 e chambre civile
62ce63709a20ce9fcf12688d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
FLOA prise en la personne de son directeur général domicilié ès qualité au siège social sis : [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Frédéric HOPGOOD, membre de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e2
18 septembre 2007
18 septembre 2007
composée de : Madame Bernadette CHAGNY, Président Monsieur Henri LE DAUPHIN, Conseiller Madame Marie-Paule MORACCHINI, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b74
29 novembre 2007
29 novembre 2007
féminines, qui a été traité chirurgicalement (transposition ovarienne, radiothérapie externe, curiethérapie, colpohystérectomie), qu'elle impute à la prise par sa propre mère, durant sa grossesse, de l'hormone
Source officielle2 e chambre civile
69738812cdc6046d476d75ab
20 janvier 2026
20 janvier 2026
IKORP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE ***** Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46c
20 novembre 2007
20 novembre 2007
- signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7ff
15 janvier 2008
15 janvier 2008
avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile. - signé par Madame CHAGNY, président et par Madame HOUDIN, greffier présent lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c969
4 novembre 2008
4 novembre 2008
- signé par Madame CABAT, présidente, et par Madame HOUDIN, greffière. Vu l'appel interjeté par la S.A.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction qu'un premier diagnostic, qui n'était pas inexact, d'" AVC ischémique phase précoce sur maladie de Horton " a été posé par l'interne de garde, dans la nuit
Source officiellePage 3 sur 32