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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00197_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier et centre d'accueil et de soins de Saint James a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen,
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93037
11 mars 2016
11 mars 2016
James X... Mme Angéla Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a793
4 avril 2008
4 avril 2008
à CAUDERAN (33200) de nationalité française demeurant ...33600 PESSAC Monsieur Cyril Thierry Y... né le 29 Octobre 1975 à PESSAC (33600) de nationalité Française demeurant ...33127 MARTIGNAS SUR JALLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fff
8 mars 2016
8 mars 2016
James X... vers M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5c
20 janvier 2017
20 janvier 2017
Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0079 Assistée sur l'audience par Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0322 Société RESIDENCE VILLA SAINT JAMES
Source officielleChambre sociale
5fd96fb958b29a5c8a8eab1d
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Cet accident a donné lieu à une fracture ouverte des deux os de la jambe droite.
Source officielleSection B
68ef2c1e796eb4b7485628f5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les consorts [S] qui avaient été appelés en cause en première instance par la SCI Jade sollicitent la confirmation du jugement qui a rejeté les demandes à leur égard de la SCI Jade.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ce
17 avril 2008
17 avril 2008
A., HAUTERIVE SAINT JAMES (la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39f
10 novembre 2009
10 novembre 2009
James A... et Mme Gail A... versent la somme de 18. 000 euros à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3325e2fbe7c9004385d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société Saint James Invest (la société Saint James) qui a acquis les lieux loués par acte authentique du 29 novembre 2018 est intervenue volontairement à la procédure .
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fb
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 3 janvier 2021.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fd
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 3 janvier 2021.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76ff
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimés : Monsieur [L] [I] Ayant-Droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef00
19 décembre 2011
19 décembre 2011
James X...
Source officielle4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fb
17 octobre 2022
17 octobre 2022
James a interjeté appel de cette décision.
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e8d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
JAMES au paiement de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile", - "condamner la société ARMURERIE COUTELLERIE JAMES aux entiers dépens de l'instance".
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76f3
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 23 décembre 2020.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76f5
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Autocars JC-James (ci-après la société) a interjeté appel par déclaration déposée par la voie électronique le 23 décembre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba4
10 décembre 1998
10 décembre 1998
objectifs définis par le schéma directeur de la région Ile de France (SDRIF), et a par voie de conséquence prononcé l'annulation du permis de construire délivré le 11 février 1992 à la SCI VILLA SAINT JAMES
Source officielleChambre civile TGI
642d1506cb8fa004f57da429
4 avril 2023
4 avril 2023
KHLIFI ETHEVE de la SELARL AMEL KHLIFI-ETHEVE ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [F] [N] Es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL EPICERIE [N] TI JAME
Source officiellePage 3 sur 185
Tobar Garcia, James
28/07/2026
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JAMES, Vanessa, Honorine
28/07/2026
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FINANCIERE JAMES & Co
28/07/2026
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JAMES INVEST
28/07/2026
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DEMESTRE, James
28/07/2026
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