Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d045
18 décembre 2008
18 décembre 2008
JEAN-PIERRE PERNEY-PHILIPPE X... devenue la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212d
22 janvier 2015
22 janvier 2015
de la SCP " Alexis Y..., Jean-Pierre Z... , Olivier A..., Jean-Paul B...et Patrice F..., notaires associés ", - condamné reconventionnellement Jean-Pierre X...à porter et à payer à ladite SCP la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d324
22 mars 2010
22 mars 2010
Jean-Pierre X... a, par courrier reçu le 10 avril 2007, demandé la reconnaissance d'une faute inexcusable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a6
6 mars 2009
6 mars 2009
2009, Jean-Pierre X... a sollicité l'annulation de sa demande de libération conditionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf2
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Jean-Pierre X... a interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdea
20 mai 2008
20 mai 2008
Pierre X..., Jean Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa8b
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Monsieur Jean-Pierre Y...a obtenu la désignation d'un expert par ordonnance de référé en date du 29 mai 2007. L'expert désigné, Monsieur Jean René I...a déposé son rapport le 19 octobre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c40
1 avril 2004
1 avril 2004
Son gérant était Jean-Pierre X... qui disposait de 1.500 parts sur 2.500.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28b
17 avril 2008
17 avril 2008
La suppression du poste de Jean-Pierre X... ne peut donc être utilement contestée.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec9
16 mai 2008
16 mai 2008
Monsieur Jean Pierre X... a relevé appel de cette décision suivant déclaration au greffe en date du 30/05/06.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7fbd3db21cbdd8da41
24 mars 2011
24 mars 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Luc WABANT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me SULPICE INTIMÉ Monsieur Jean-Pierre Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a86
8 juillet 2003
8 juillet 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 08 Juillet 2003 AFFAIRE N : 02/02654 Jean-Pierre M / Annie X... née Y..., Adeline M Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a3
27 octobre 2004
27 octobre 2004
C / Jean-Pierre A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a031
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Ils laissent pour leur succéder leurs deux enfants : Jean-Pierre et Monique X..., épouse Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a5
16 mai 2013
16 mai 2013
Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb0c
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Jean-Pierre C... a relevé appel de cette décision le 21 janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de3
14 septembre 2000
14 septembre 2000
D. à payer à Monsieur Jean-Pierre B. la somme de 66.000 F avec intérêts au taux légal à compter du 7 octobre 1998 ; Attendu que Monsieur et Madame B.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86968
25 février 2003
25 février 2003
DF/NG Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 1 ARRET DU 25/02/2003 Dossier : 01/001103 Nature affaire : Demande relative à des contrats divers sans autre indication Affaire : Jean Pierre
Source officielle1ere Chambre Section 2
6031e73d24fe80209b32d376
7 juin 2018
7 juin 2018
Jean-Pierre Ernest Y... C/ Annie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9048d
27 mars 2013
27 mars 2013
Jean-Pierre X....
Source officiellePage 3 sur 2639