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286 résultats pour « Joseph Luc Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9d

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Trois enfants sont issus de cette union : + Dimitri, le 13 mai 1998 ; + Joseph, le 9 mai 2003 ; + Helena, le 12 décembre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc55

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Pauline Z... et Joséphine Z... ... 20100 SARTENE défaillante Monsieur Antoine Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

C/ Brigitte, Thérèse, Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c787

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

à Coupvray (Seine-et-Marne).

Source officielle
CA

14e Chambre

6162886cdafa129e39951815

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

11/18466 [S] [O] épouse [G] C/ CAF DES [Localité 4] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88379

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

2006 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 9 mars 2006 tenue par Monsieur ROBERT, Président, chargé de faire rapport, sans opposition des Avocats dûment avisés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b672

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

2006 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, DÉBATS en audience publique du 9 mars 2006 tenue par Monsieur ROBERT, Président, chargé de faire rapport, sans opposition des Avocats dûment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f3

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

APPELANTS Monsieur Bruno Marie Joseph Roger X... ... 93190 LIVRY GARGAN Monsieur Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA

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CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aa6

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2017 No2017/ 65 JLT/FP-D Rôle No 15/02064 Association APREH C/ Marie-Josèphe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6d

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

et procédure Monsieur Jean Pierre X... et Madame Rosalie Y... se sont mariés le 6 juillet 1962 à NOGENT SUR MARNE (SEINE).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251a

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Joseph est venu au tire serviette. Je me trouvais à côté et Joseph m'a poussé violemment avec son arrière train. Je lui ai dit ça va.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff84

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Y... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Joseph SAINTE-LUCE de Me SELARL SAINTE-LUCE 115, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

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CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eb5

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2015, en audience en chambre du conseil, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89770

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Joseph X... S.A. AXA FRANCE IARD S.A.S. INTERFER COPERNIT & C. S.P.A. S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92daa

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

et Marne) représentée par Me Elisabeth LEROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0268 Monsieur M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)-Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Marc

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CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Marc B... ... 34190 GANGES représentée par Me Joséphine HAMMAR, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Géraldine B... ...

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Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daaa

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

se sont mariés le 29 mai 1976 sans contrat préalable ; De leur union sont nées Virginie en 1976 et Laëtitia en 1980.

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CA

1re Chambre B

6163820696ce96677bf0fdbf

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

Marf ne demandait aucune condamnation à l'encontre de Me [S] (mandataire judiciaire du preneur), sursoyait à statuer sur l'appel en garantie de la Marf à l'encontre de la Maaf jusqu'à décision sur les

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CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa58

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

pour la période allant du 13 mars au 14 avril 2006.

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