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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889ec
12 septembre 2006
12 septembre 2006
X... à rembourser à la société SMURFIT KAPPA la somme de 40,11 ç par mois à compter de décembre 2005 ; - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3fd
19 octobre 2010
19 octobre 2010
André, Koille, né le 26 mars 1958 à Kaala-Gomen (Nouvelle-Calédonie) Fils de Y... Emélie, Thia De nationalité française Employé SMSP Demeurant ... Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde69eeab8017431fdd94b9
29 juin 2018
29 juin 2018
Polska Kasa Opieki.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d844
2 mars 2011
2 mars 2011
KABA SAFLOK Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 15 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Activités diverses No RG : 09/ 00248 Copies
Source officielleChambre commerciale
66a33c3502a12a235bae6e04
25 juillet 2024
25 juillet 2024
la personne de son représentant légal Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas MILLION, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me CAZALI du même barreau INTIMÉS SARL GARAGE KABAR
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00991_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
des finances publiques de l'Ardèche constitue une erreur substantielle qui a été de nature à la priver de ses garanties ; - les avances en compte courant qui lui ont été consenties par la société Kadi
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8543a
10 novembre 2000
10 novembre 2000
sollicite la nullité de la procédure au motif que les pièces jointes à la requête ne protent ni la date ni l'heure d'enregistrement au greffe ; Il est également soutenu que CHI Kala n'ayant pas été assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Jean-René C / Ministère Public ALLIANZ VIA ASSURANCES AGF BANK POLSKA KASA OPIEKI (BPKO) MAITRE J...
Source officielleJuge unique
DCA_22NT00993_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
et Mohamed Kaba, en qualité d'enfant étranger de ressortissante française.
Source officielleChambre Sociale
6864c20731953a33f9365ed9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
KAPPA).
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02669_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Fanta Kaba et de Magan B, a demandé au tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd8
25 novembre 2014
25 novembre 2014
RG N : 13/ 00705 AFFAIRE : Kadir X..., Z...épouse X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb2d42ff6dd50355194eeb
2 avril 2019
2 avril 2019
Le 16 décembre 2002, la Cour suprême administrative de Wroclaw a constaté que Kama se désistait de son appel.
Source officielleChambre Sociale
67f5ff31e523525b14ffda68
8 avril 2025
8 avril 2025
- condamné la société Smurfit Kappa France à payer à M.
Source officielleChambre civile 1-2
6629f375dc6faf0009588b0f
23 avril 2024
23 avril 2024
[X] né le 31 Décembre 1943 à LAAOUINA (Maroc) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Noémie GILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 663 Représentant : Me Mustapha KALAA
Source officielleRétention_recoursJLD
64a3b8a36523a105dba2b057
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Monsieur [L] [F] [Z] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [H] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Kada
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67788a853827c9026d1fa
4 janvier 2023
4 janvier 2023
de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Jacques Chevalier, avocat au barreau de Paris SA AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de la société KADIR
Source officielle15e chambre
60350916a166b235f57b4ed3
29 juin 2016
29 juin 2016
N° 14/00259 AFFAIRE : [R] [P] C/ SAS SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE, prise en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Décembre
Source officielle15e chambre
60350917a166b235f57b4eee
29 juin 2016
29 juin 2016
N° 14/02485 AFFAIRE : [J] [Q] C/ SAS SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 11 Avril 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de
Source officielle15e chambre
60350917a166b235f57b4ef6
29 juin 2016
29 juin 2016
N° 14/02495 AFFAIRE : [N] [Z] C/ SAS SMURFIT KAPPA PAPIER RECYCLE FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 11 Avril 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de
Source officiellePage 3 sur 18