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63 résultats pour « Kaddeche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce0

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Karine Y... née le 20 Février 1978 à ECHIROLLES (38130) de nationalité Française 23 avenue de Malherbe Bâtiment 23 38100 GRENOBLE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Ariane KABSCH

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034d

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Lancer conduit par Mr Gianni C..., - que de nombreux des jeunes gens ont fait le déplacement pour assister à ce spectacle et notamment : Mr Yann X..., conducteur d'un véhicule de marque OPEL modèle Kadett

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037f

Appel

26 décembre 2012

26 décembre 2012

Lancer conduit par Mr Gianni C..., - que de nombreux des jeunes gens ont fait le déplacement pour assister à ce spectacle et notamment : Mr Yann X..., conducteur d'un véhicule de marque OPEL modèle Kadett

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867d9

Appel

5 mars 2003

5 mars 2003

C... et de KALCHER Antonia, de nationalité autrichienne, marié, hôtelier, demeurant 11, avenue Princesse Grâce - 98000 MONACO Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître SEMENOL Bruno, avocat

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

écision du Conseil d'État, Ministre de l'intérieurc/M. et Mme B

ORCA_23VE02145_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

C, ressortissant afghan né le 14 avril 1994 à Kameh, fait appel du jugement du 18 août 2023 par lequel la magistrate désignée par le président du tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c748cdc6046d4788f69d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

portable Iphone 6S, 3 clefs, le badge de l'alarme, les badges non actifs de l'alarme, le badge du portail, 2 ordinateurs portables PC Pro Book HP et ProBook 455 G8 Ryzen n° de série 5CD1469ZY2, 1 Karcher

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdd4e00cf57bdb61741d300

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller en présence de Camille Y..., Clémence CHAILLEY, Guillaume VIEILLARD, Sabine TOMC-KADEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c9

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

travailleurs du Kurdistan " (PKK) et du " front national pour la libération du Kurdistan (ERNK), ainsi que, après le changement de nom de celui-ci, du " congrès pour la liberté et la démocratie du Kurdistan (KADEK

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65b20d3fc4cf860008dff4bb

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[D] de restituer à la SAEML UEM les deux chéquiers Kadeos d'une valeur unitaire de 500 euros, procédant à leur remise entre les mains de tout Huissier de justice de la SCP Charpentier-Nisi-Henot, huissiers

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6780bc6f7876e75543d1c576

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[M], pour ne pas alourdir les débats et, tout en conservant ses arguments relatifs à la différence de traitement opéré par l'employeur, se désiste de ses demandes afférentes aux Chèques vacances et Kadeos

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA00206_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

D..., ressortissant marocain né en 1999, alors connu des services sous l’alias Yacine El Kadachi, à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays à destination duquel il est susceptible d’être

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68709fc5f0cfe7ae188fe9f2

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de [Localité 14] sous le numéro 827 742 883 [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE Représentée et assistée de Me Mandy Kadoche

Source officielle
CA

Chambre 4-3

661a202b4cfa010008a2d6b9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

l'Emission et la Commercialisation, de titres de services, de solutions de récompense et de motivation sous quelque forme que ce soit, et similaires à ceux développés par Edenred France SAS et Accentiv's Kadeos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdcb817ec811023bb905366

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

cherché à copier un concurrent mais à répondre aux attentes d'un client ; Considérant au surplus que la société I... justifie des investissements engagés, auprès notamment de l'agence de communication KADENCE

Source officielle
CA

6e chambre

60360ef3ce674c73802cb35c

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

[N] reproche à la société NEOPOST FRANCE le comportement préjudiciable qu'elle a eu , à l'occasion d' opérations conclues avec plusieurs de ses clients ; L'affaire dite « Kadeos Conforama » Considérant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b6d

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

En effet, le sac contenait des affaires personnelles à votre nom avec notamment une carte bon d'achat KADEOS que vous voudrez bien venir retirer à la Clinique après avoir pris rendez-vous.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

678b4538fc3c89482d4f205a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CEDH, 27 juillet 2006, Nedzela c.France, requête n 73695/01 ; CEDH, 25 mai 2004, Kadlec et autres o c. République tchèque, requête n 49478/99).

Source officielle
CA

6e chambre

615e0d4bc25a97f0381f4cb6

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

cessions intervenues ont donné lieu à des décisions judiciaires, ainsi, le 30 mars 2010, le tribunal de commerce de Versailles a ordonné la cession des actifs de la société NNSA au profit de la société KAPSCH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebadc5b777c90992e42

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

- dit le licenciement de Mme [J] dépourvu de cause réelle et sérieuse, - dit qu'il n'y a pas lieu au paiement du rappel des heures supplémentaires, de la prime d'activité de 2014 et des tickets KADEOS

Source officielle
CA

Cabinet C

64eae7421644fdd969d82d14

Appel

24 août 2023

24 août 2023

[U], précisant qu'il n'est pas assez stupide pour nettoyer au karcher des jointures et carrelages nouvellement posés.

Source officielle