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76 résultats pour « Karpiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

6031f69885079a2f198ef393

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

représentée par Me François Z..., avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Karel A..., avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : C1144 DÉFENDERESSE AU RECOURS : S.A.S

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dabd3db21cbdd866f5

Appel

2 juillet 2002

2 juillet 2002

APPELANTE et demanderesse : LA RAIFFEISENBANK EG, ayant son siège social Rathausstrasse 30 à 77966 KAPPEL GRASENHAUSEN (ALLEMAGNE), représentée par son représentant légal, Représentée par la SCP CAHN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b630

Appel

2 juillet 2002

2 juillet 2002

APPELANTE et demanderesse : LA RAIFFEISENBANK EG, ayant son siège social Rathausstrasse 30 à 77966 KAPPEL GRASENHAUSEN (ALLEMAGNE), représentée par son représentant légal, Représentée par la SCP CAHN et

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3db42eb797effb070148

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

cour composée de : Madame Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre, Magistrat rapporteur Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Karelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd94303

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Boulevard du Géénral de Gaulle 97200 FORT DE FRANCE (MARTINIQUE) représentée par Me Maurice C..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTERVENANTE FORCÉE : SAS BON AIR Résidence karamel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629f6935a5d4e0c2ddc957

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 44] SOCIÉTÉ GO VOYAGES prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 9] SOCIÉTÉ KARAVEL

Source officielle
CA

2ème chambre

626b818dd1fb03057d9a52db

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

de constater qu'il a produit les pièces comptables servant à justifier le détail et le décompte de son compte courant d'associé et l'attestation annuelle de présentation des comptes par le cabinet Kamiel

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3db92eb797effb070152

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Greffier lors du prononcé : Mme Karelle ALMERAS ARRÊT contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 21 Juillet 2022.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60346289a8937b510217380b

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Les sociétés Karavel, Promovacances.com et Lastminute qui exploitent des services d'agences de voyage sur internet, auxquelles s'est associée la société Switch le 4 avril 2007, ont saisi le Conseil de

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eea12e6a8e4f13ca604b

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

délibéré de la cour, composée de : Madame de Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mr Nicolas ERNST, vice-président placé Greffier lors des débats : Mme Karelle

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba1da31367c908eb731

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [R] [B] JA [5] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Karelle

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312ee9d2e6a8e4f13ca6041

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

délibéré de la cour, composée de : Madame de Rose-Marie PLAKSINE, Présidente de chambre Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mr Nicolas ERNST, vice-président placé Greffier lors des débats : Mme Karelle

Source officielle
CA

Chambre 1-4

62da3dbb2eb797effb070156

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Greffier lors du prononcé : Mme Karelle ALMERAS Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Juillet 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c5d

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représentés par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant, Me Nathalie KARPIK, avocat au barreau de PARIS, toque : R 144 substitué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c114

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

KAPPEL GRAFFENHAUSEN 77966 ALLEMAGNE Représentant : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour)- Représentant : Me François Y...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE01721_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

B est un ressortissant sénégalais né le 4 janvier 1990 à Kadiel, qui déclare être entré en France en 2006 au bénéfice du regroupement familial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca6

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Nicole B... de la SCP MARCEL NORMAND KARPIK B..., avocat au barreau de PARIS, toque : B1195 Monsieur Jean-Marc J... et Madame Isabelle J...

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034ec95977823186e6d9be9

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Jennifer MARIETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Patrice GRENIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Karel

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ee803ae8501efbbc5372

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

mentionnant des prix d'adjudication pour les lots n°37 (tableau de [C] [T] intitulé 'Les glaçons sur la Seine, Port Villez 1893"), 41 (tableau de Chaïm Soutine intitulé 'Paysage de Cagnes') et 77 (tableau de Karel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

son fils mineur Sébastien Y... né le 17 décembre 1993 née le 06 Février 1960 à AVIGNON (84000) ... 84300 CAVAILLON représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Karelle

Source officielle

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