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3 634 résultats pour « Karpiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100394

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

Chevalier, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Karavel, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00152

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

La société de droit indien Kapil Rayon Private Limited (la société Kapil Rayon) a pour activité la fabrication et l'exportation de tissus.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00792

Cassation

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le FPCI), géré par la société LBO France, ce fonds ayant également investi dans la société Charles pour la totalité du capital social de celle-ci qui elle-même détient 100 % du capital de la société Karavel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00296

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

le FPCI), géré par la société LBO France, ce fonds ayant également investi dans la société Charles pour la totalité du capital social de celle-ci qui elle-même détient 100 % du capital de la société Karavel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100467

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

société Orchestra, si le droit russe, qui aux termes des conventions régissait tant les garanties à première demandes que la convention conclue aux fins de délivrance de celles-ci entre la société russe Karusel

Source officielle
CC

soc

61372290cd580146773fe86e

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

X... a été engagé par la société Kappeler pour une période de six mois, du 17 juin au 17 décembre 1990 ; que, le 21 décembre 1990, la société a délivré à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101078

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

sur renvoi après cassation (1re Civ., 8 juillet 2015, pourvoi n° 14-16.654), que la société française Orchestra Kazibao, devenue Orchestra-Premaman, a conclu un contrat de vente avec la société russe Karusel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100689

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Eric Y..., domiciliés tous deux [...], contre le jugement rendu le 2 janvier 2017 par la juridiction de proximité de Bordeaux, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Karavel, société par actions

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fd90cf9d9d213a6357fa4cb

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

[M] expose qu'à l'été 2014, l'administration a instruit une procédure de redressement fiscal à l'encontre de quatre associés de la société KARAVEL à la suite d'une opération de LBO intervenue auparavant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200037

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Karavel.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-70

droit de la concurrence

9 mai 2011

9 mai 2011

relative à la prise de contrôle du groupe Karavel par la société LBO France Gestion

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

61372481cd5801467741609a

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

dernier ressort, que, par acte du 12 mars 2003 la société Agence immobilière des Arènes (la société) a fait assigner au nom du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Régulus (le syndicat) la SCI Karpi

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273b5

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

bloqué, il convient cependant de relever que, devant le juge d'instruction, le prévenu a déclaré "je reconnais avoir bloqué l'issue pour l'empêcher de partir, mais je ne pouvais pas faire autrement", Karil

Source officielle
CC

comm

6137238ecd5801467740b57e

Cassation

11 juillet 2000

11 juillet 2000

X..., ès qualités, faisait valoir dans ses écritures du 16 novembre 1994 que, dans le cadre de la saisie-arrêt pratiquée par la Caisse sur les comptes de M. et Mme Y... de Kapelle l'établissement de crédit

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-187

droit de la concurrence

19 août 2025

19 août 2025

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Karavel-Fram-Promovacances par les sociétés Compagnie Financière Jousset, Ceres Industrie et Montefiore Investment

Résumé IA — à vérifier
TCOM

chambre 1-8

69ce75c3cdc6046d47dd1126

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

En mars 2019, des discussions entre TRAVEL EUROPE et KARAVEL portent sur des garanties éventuelles de réservation par KARAVEL de 20 chambres par semaine à l'hôtel Estalagem Do Mar à Madère pour la période

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616318c3e0639f4f1a04a51c

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Par jugement du 19 juin 2007, le tribunal a : - déclaré la société KARAVEL entièrement responsable de l'accident, - dit recevable l'action intentée par la société KARAVEL contre la société AXA ASSURANCES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d812e704a005d1ed7061

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

une liste de contacts issue de Karavel (pièce 84).

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6706c985f1d01e3c86f081dc

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

KARAVEL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6034c95e9f9de2b3fa528359

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 8 février 2012, la société KARAVEL a contesté la validité de cette résiliation.

Source officielle

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