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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100394
4 juin 2025
Chevalier, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Karavel, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00152
2 mars 2022
La société de droit indien Kapil Rayon Private Limited (la société Kapil Rayon) a pour activité la fabrication et l'exportation de tissus.
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00792
8 juillet 2025
le FPCI), géré par la société LBO France, ce fonds ayant également investi dans la société Charles pour la totalité du capital social de celle-ci qui elle-même détient 100 % du capital de la société Karavel
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00296
18 mars 2026
ECLI:FR:CCASS:2020:C100467
2 septembre 2020
société Orchestra, si le droit russe, qui aux termes des conventions régissait tant les garanties à première demandes que la convention conclue aux fins de délivrance de celles-ci entre la société russe Karusel
61372290cd580146773fe86e
17 janvier 1996
X... a été engagé par la société Kappeler pour une période de six mois, du 17 juin au 17 décembre 1990 ; que, le 21 décembre 1990, la société a délivré à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C101078
11 octobre 2017
sur renvoi après cassation (1re Civ., 8 juillet 2015, pourvoi n° 14-16.654), que la société française Orchestra Kazibao, devenue Orchestra-Premaman, a conclu un contrat de vente avec la société russe Karusel
ECLI:FR:CCASS:2018:C100689
27 juin 2018
Eric Y..., domiciliés tous deux [...], contre le jugement rendu le 2 janvier 2017 par la juridiction de proximité de Bordeaux, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Karavel, société par actions
Pôle 2 - Chambre 6
5fd90cf9d9d213a6357fa4cb
25 juin 2020
[M] expose qu'à l'été 2014, l'administration a instruit une procédure de redressement fiscal à l'encontre de quatre associés de la société KARAVEL à la suite d'une opération de LBO intervenue auparavant
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200037
18 janvier 2018
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Karavel.
ADLC
ADLC:11-DCC-70
9 mai 2011
relative à la prise de contrôle du groupe Karavel par la société LBO France Gestion
civ3
61372481cd5801467741609a
6 décembre 2005
dernier ressort, que, par acte du 12 mars 2003 la société Agence immobilière des Arènes (la société) a fait assigner au nom du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Régulus (le syndicat) la SCI Karpi
cr
613726a2cd580146774273b5
11 mai 2005
bloqué, il convient cependant de relever que, devant le juge d'instruction, le prévenu a déclaré "je reconnais avoir bloqué l'issue pour l'empêcher de partir, mais je ne pouvais pas faire autrement", Karil
6137238ecd5801467740b57e
11 juillet 2000
X..., ès qualités, faisait valoir dans ses écritures du 16 novembre 1994 que, dans le cadre de la saisie-arrêt pratiquée par la Caisse sur les comptes de M. et Mme Y... de Kapelle l'établissement de crédit
ADLC:25-DCC-187
19 août 2025
relative à la prise de contrôle conjoint du groupe Karavel-Fram-Promovacances par les sociétés Compagnie Financière Jousset, Ceres Industrie et Montefiore Investment
chambre 1-8
69ce75c3cdc6046d47dd1126
30 janvier 2025
En mars 2019, des discussions entre TRAVEL EUROPE et KARAVEL portent sur des garanties éventuelles de réservation par KARAVEL de 20 chambres par semaine à l'hôtel Estalagem Do Mar à Madère pour la période
Pôle 2 - Chambre 3
616318c3e0639f4f1a04a51c
17 octobre 2011
Par jugement du 19 juin 2007, le tribunal a : - déclaré la société KARAVEL entièrement responsable de l'accident, - dit recevable l'action intentée par la société KARAVEL contre la société AXA ASSURANCES
Pôle 5 - Chambre 4
6440d812e704a005d1ed7061
19 avril 2023
une liste de contacts issue de Karavel (pièce 84).
PCP JTJ proxi fond
6706c985f1d01e3c86f081dc
29 avril 2024
KARAVEL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par M.
Pôle 2 - Chambre 5
6034c95e9f9de2b3fa528359
27 septembre 2016
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 8 février 2012, la société KARAVEL a contesté la validité de cette résiliation.
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