CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6035829a6406c2a7cc298950
6 avril 2016
[D] détenait majoritairement dans la société Kassius. En 2011, M.
Cour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f77d
9 mai 2012
Le 31 décembre 2000, Kasim Z... est décédé des suites de cet accident.
9e Chambre C
6033bda7892e8a70b47d3291
7 avril 2017
° [X], Mandataire judiciaire de la SAS THE NEW KASE AGS - CGEA - I.
Pôle 4 - Chambre 1
5fde69eeab8017431fdd94b9
29 juin 2018
Polska Kasa Opieki.
3ème chambre
636ca6966c7633dcd15b3da6
19 octobre 2022
THE NEW KASE C/ S.C.I.
6253ccc4bd3db21cbdd91379
24 mars 2014
FAITS ET PROCÉDURE : Par lettre recommandée avec avis de réception du 13 octobre 2010, la SARL Kali Shoes société guadeloupéenne de nouveautés a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de
Pôle 5 - Chambre 11
69cf596bcdc6046d47f348f3
2 avril 2026
KALI & CO agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU
Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y
6253ca8abd3db21cbdd8b4cf
12 juin 2008
Elle était conduite par Kaisse BEN AMARA, à l'avant droit il y avait Farid Y... qui présentait une profonde entaille au niveau de la joue gauche et qui avait une batte de base- ball posée à ses pieds et
1ère chambre
DCA_23TL00991_20241010
10 octobre 2024
des finances publiques de l'Ardèche constitue une erreur substantielle qui a été de nature à la priver de ses garanties ; - les avances en compte courant qui lui ont été consenties par la société Kadi
6253ca8bbd3db21cbdd8b513
3 avril 2008
représentant légal, non comparant, 2 place du Général de Gaulle BP 1170 68053 MULHOUSE CEDEX Représentée par Me Jean PAILLOT remplaçant Me Didier BOLLECKER (avocats au barreau de STRASBOURG), SAS K + S KALI
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af41b5ff6e72c9612426
8 avril 2025
APPELANTES : [J] [D] [H] représentante légale de Madame [G] [V] [L], mineure née le 15 Août 1989 à [Localité 10] ([Localité 13]) [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Enchouroi KARI
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
Jean-René C / Ministère Public ALLIANZ VIA ASSURANCES AGF BANK POLSKA KASA OPIEKI (BPKO) MAITRE J...
Chambre commerciale
67908b3c4143037ceabfc043
21 janvier 2025
Par jugement du 19 janvier 2022, le tribunal de commerce de Béziers a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société Phone Kase.
Section A
68c3b85dc3e142b21e832b59
1 août 2025
MONSIEUR PROPRE TAHITI [Adresse 6] [Adresse 4] [Adresse 8] [Adresse 3] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 240 Nous,
68c3b85dc3e142b21e832b5b
MONA RATTA [Adresse 6] assistés de Me Kari Lee ARMOUR-LAZZARI, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° 239 Nous, Isabelle MARTINEZ, conseillère chargée de la mise
1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
avocat au barreau du Havre DEFENDEURS à la rectification : Monsieur [Y] [L] [Adresse 13] [Localité 16] représenté par Me Stanislas MOREL de la Scp DUBOSC PRESCHEZ CHANSON MISSOTY MOREL KACI
Pôle 4 - Chambre 3
6867654b9f40b42a26419dc2
3 juillet 2025
de l'AARPI CNK ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1763 Madame [R] [T], représentée par Me Mohamed NAIT KACI de l'AARPI CNK ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1763 Madame [I]
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03715_20250109
9 janvier 2025
A, représenté par Me Kassi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et les décisions du 23 mai 2023 ; 2°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, à titre principal, de lui délivrer un titre de séjour
6253c91bbd3db21cbdd87437
6 octobre 2004
Curieusement, à partir du 1er juin 2002, des fiches de paie à en-tête de SA "NEW EVA HOLDING" ont remplacé celles délivrées par KAMIR SA.
6253ccf2bd3db21cbdd91cd8
25 novembre 2014
RG N : 13/ 00705 AFFAIRE : Kadir X..., Z...épouse X...
Page 3 sur 18
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.