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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
651fa519c601f083189915a9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il a été exposé ci-dessus que les avis d'aptitude des 22 avril et 14 juin 2016 mentionnaient la nécessité d'une entraide pour les charges de plus de 15 kilos.
Source officielle17e Chambre
60332b5cd3f4689c9f9f2b3f
14 septembre 2017
14 septembre 2017
première fois à la suite d'un accident du travail survenu le 9 novembre 2012, ce jusqu'au 6 juin 2013, date de sa visite de reprise le déclarant apte sous réserve de limiter le port à une charge de 10 kilos
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d6dc25a97f0381f4d41
25 novembre 2014
25 novembre 2014
le constat d'inaptitude définitive à son poste a été fait par la médecine du travail avec mention d'une possibilité de reclassement en travail de bureau sans port de charges lourdes de plus de quinze kilos
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdabe5fa7a5b74fe221cc23
27 mai 2019
27 mai 2019
et l'AMR n 2015/60 que l'Administration des Douanes a émis à l'encontre de la société Massis Import Expert Europe ; A titre infiniment subsidiaire : - juger que la demi palette de boîtes d'un kilo
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf05c0b6b43000800d77a
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le salarié indique désormais qu'il s'est blessé en voulant prendre deux cartons d'un poids de 10 kilos chacun, affirmant qu'il n'y a pas au sein du snack, de cartons de marchandises de 20 kilos.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6033e169bba57392bd43e73c
15 mars 2017
15 mars 2017
Monsieur [N] présente en revanche une inaptitude à la manutention régulière de charges lourdes (supérieures à 20 kilos).
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f35a67331bacec3bee
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Par lettre du 2 août 2005, la société Socobis demande à la société Fan d'expédier en urgence et à ses frais 1.500 kilos par avion et 5.500 kg par voie maritime de papier twiwting de la même composition
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03172_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Kinor Décor, qu'elle a payée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
669a01a6bf9da27f384b0e10
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de droit étranger, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 10] PAYS-BAS Société TOKIO MARINE KILN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dae
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Il soutient qu'il n'a jamais volé le moindre kilo d'agneau surgelé à son employeur et n'est pas responsable des erreurs d'étiquetage susceptible d'indiquer un poids non-conforme à la réalité.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c63
11 mars 2004
11 mars 2004
La SARL d'intermédiation commerciale et financière - SICOF France- a confié à la SA SCAC, commissionnaire de transport, l'acheminement de 28 kilomètres de câbles téléphoniques d'un poids total de 680 kilos
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6162e4ec7797cdb2f7583cae
25 janvier 2012
25 janvier 2012
n'avait pas été commercialisée en sorte que la perte de marge n'a pu être subie que sur 5948 kilos, que le taux de marge n'ayant pas été utilement contredit, la perte de marge est donc de 2924 € ( 5948
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63be638513ef607c90ab6519
9 janvier 2023
9 janvier 2023
travail avait émis le 2 juillet 2013 des réserves pour le port de charges lourdes devant se faire aider et il soutient que cette aide ne lui était accordée que pour le port de charges de plus de 100 kilos
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71d
8 janvier 2008
8 janvier 2008
bovine congelée de Douai à Lesquin Aéroport, avant leur envoi à Bromsgrove (GB), dans un emballage lui-même placé dans une cuve réfrigérée de 50 centimètres de diamètre, le tout atteignant un poids de 30 kilos
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX01125_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
centre de détention, le repose-pied d'un banc à abdominaux s'étant détaché brusquement, occasionnant sa chute d'un mètre de hauteur avec de violentes douleurs à la nuque ; il a été hospitalisé, a perdu 8 kilos
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9625824be504d62dd329c
12 février 2020
12 février 2020
, et jambon supérieur fumé DD diam 120 au prix de 3,71 euros le kilo et ce dans des volumes conformes au niveau de commande des mêmes mois de l' année précédente ; - dit que cette obligation durera les
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda36abff3dbe7cd0887724
12 septembre 2019
12 septembre 2019
En octobre 2013, la société Vente Privée.com a chargé la société Relais Colis du transport de colis divers d'un poids total de 3.575,4 kilos.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c40e
5 juin 2008
5 juin 2008
et commis une erreur quant au poids du Coulommiers; dire que la SAS CASINO a présenté sur son prospectus trois produits dont les dénominations sont usurpées et un produit dont le poids et le prix au kilo
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
4 avril 2024
Perpignan a : - Mis hors de cause la SAS Alptis assurance et l'a déboutée de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; - Donné acte à la Mutuelle bleue et à la SA Tokio marine kiln
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9cda31367c908eb6f5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
, - condamner la SAS Kiko France à lui verser une somme de 2 118,05 euros au titre de l'indemnité légale de licenciement, - condamner la SAS Kiko France à lui verser une somme de 5000 euros au titre
Source officiellePage 3 sur 42