résiduels, n'a ramené à 325 pesetas le kilo le prix convenu, en toute connaissance de cause dès le 15 novembre 1988, et en dehors de tout nouvel accord des parties, qu'en méconnaissant la perfection de

Roger Z... sur les bons de remis, différence de 11,700 kilos le 8 juin 1988, de 5,100 kilos le 10 juin, de 21,600 kilos le 14 juin, de 12,400 le 16 juin, de 14,200 le 21 juin et de le 24 juin 1990 ; que

Il ne devra pas porter de colis de plus de 15 quinze kilos ».

Y... aurait déclaré avoir vendu du haschich fourni par X... et qu'il aurait vendu ainsi entre juillet et décembre 1986 une quantité de résine de cannabis que la Cour a, en définitive, estimée de 20 kilos

Zeki Y..., le 11 décembre 1986, ne prévoyait pas de garantie pour la traction de remorques de plus de 500 kilos ; Attendu que les assurances Mutuelles Agricoles font grief à l'arrêt attaqué (Riom, 31

former dès lors que les parties n'étaient pas parvenues à s'entendre sur le prix des enlèvements des mois d'octobre, novembre et décembre 1994, la société Sopcavi proposant un prix de 7,90 francs le kilo

de nickel au vil prix de 4 francs le kilo, que le prévenu n'a pu ou voulu fournir aucune précision sur l'identité de son fournisseur, que la paiement aurait eu lieu en espèces, que la marchandise acquise

X..., employé par la société SKF France, a fait une chute alors qu'il se trouvait sur l'escalier menant à une passerelle située à 1,40 mètre du sol, en transportant une charge de 32 kilos ; que l'arrêt

décision du 16 décembre 1996, notifiée le 29 janvier 1997, le tribunal du contentieux de l'incapacité avait motivé sa décision en énonçant, sous la rubrique "examen", que le poids est de quatre-vingt un kilos

risque de mort ; que l'infraction de mise en danger n'est donc pas caractérisée ; qu'au surplus, si le 19 novembre 1996, il avait bien été interdit à Raymond X... de porter des charges supérieures à 15 kilos

répression, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement et 50 000 euros d'amende ; "aux motifs que Stéphane Y... a déclaré avoir acquis auprès d'un certain Kamel X..., fin 2000 début 2001, 60 ou 70 kilos

l'arrêt infirmatif a mis hors de cause la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris ; "aux motifs que les gendarmes enquêteurs ont relevé que la remorque pesait à vide entre 300 à 400 kilos

et l'autre plus de 150 kilos, et que la cause de la blessure de Mme [U] est à rechercher dans la témérité dont celle-ci a fait preuve en prétendant s'opposer de vive force à une masse bien supérieure

l'article 455 du nouveau Code de procédure; 3°) que l'évaluation des biens expropriés doit avoir lieu au jour du jugement de première instance, que la cour d'appel a retenu la valeur de la marge sur un kilo

. ; Karine Z..., à la demande d'Antoine Y..., a alors repris contact avec d'anciennes connaissances susceptibles de lui acheter plusieurs kilos de haschich ; les surveillances techniques du 21 juillet

puisque celui-ci prévoyait le paiement sous forme de vin et de blé produits à la propriété ; qu'en décidant de tenir compte du prix du vin de commerce, ce qui n'avait rien d'excessif, et du prix du kilo

Z... faisait valoir d'abord que le rapport de force entre lui-même (70 kilos) et Fabrice A... (110 kilos, 1m98) rendait totalement improbable que ce fût lui qui ait pu porter des coups mortels à Fabrice

cassation, que la société Téfal a vendu à la société Compagnie européenne d'achat (société CEA) 41 903 articles ménagers ; qu'il était stipulé que ces marchandises représentaient un poids de 18 798 kilos

totalité des "clients" de Philippe Z... ainsi que Dominique A... ont déclaré qu'ils savaient que Majid X... pouvait se procurer aisément de la résine de cannabis en "savonnettes" de 250 grammes ou par kilos