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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
5fca577030558a1f8cd622ec
19 novembre 2020
19 novembre 2020
H] [D] N° SIRET : 316 655 125 [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me François KOPF
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94604
16 avril 2019
16 avril 2019
Représentée par Maître Martine DUPUIS avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - No du dossier 1859621 et par Maître François KOPF avocat plaidant au barreau de PARIS.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda4033
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C6 N° RG 20/01883 N° Portalis DBVM-V-B7E-KOVF N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS [
Source officielle1ere Chambre
602261293b59914da500d03a
2 février 2021
2 février 2021
N° RG 20/01874 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KOUF HC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP MILLIET la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8dd
22 mai 2007
22 mai 2007
*** ARRÊT DU VINGT DEUX MAI DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(E/S) SCI FRC ... 31150 GAGNAC SUR GARONNE représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de la SCP MESSAUD-LASSERRE-KOPP
Source officielle2ème Chambre civile
63bfb2585e2fbe7c900435ea
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SELIMA Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC5945 Assistée de Me François KOPF et Me Mathieu DELLA VITTORIA, avocats au barreau de PARIS C/ Maître [W] [Y] Mandataire
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631f478007cf6451ddcc56
10 janvier 2012
10 janvier 2012
diligences de son représentant légal anciennement dénommée FINANCIERE JEMINI [Adresse 3] [Localité 2] représentée par : la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY (avoués à la Cour) assistée de Me François KOPF
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679331cb31df9338379d270f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le tribunal régional de Koper a, par jugement du 6 mai 2015, approuvé le plan de redressement de la société Cimos.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6360ca403c369c7f74996eb4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
30 boulevard Vaillant Couturier 94203 IVRY-SUR-SEINE Représentée par Me Laurent MORET de la SELARL LM AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 427 Plaidant par Me Pierre-Alexandre KOPP
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf01
8 juin 2006
8 juin 2006
Président-Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité au siège, 36 rue Albert 1er 90001 BELFORT CEDEX représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP GONNIN KOPP
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6288823dedb9a9057d0d2957
18 mai 2022
18 mai 2022
domiciliée 52, rue des Saints Pères 75007 PARIS Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de SEPTEIME AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029, Ayant pour avocats plaidants Me François KOPF
Source officielleChambre-2 famille
680c68a6230da8dfaf90c036
25 avril 2025
25 avril 2025
[MX] [Adresse 3] [Localité 27] Comparant et concluant par Me Fabienne Justine, membre de la SCP Delgenès - Justine - Delgenès, avocat postulant au barreau des Ardennes, et plaidant par Me Jean Kopf
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60321db9e3fccb551a8d3973
12 avril 2018
12 avril 2018
Adresse 1] [Localité 1] INTIMEES SNC GROUPE [U] [B] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro [B]5 ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me François KOPF
Source officielleCh. civile et commerciale
651fa5c2c601f083189919b3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Les vêtements détaillés sur l'état descriptif sont résumés à la plainte par « des vêtements de marques The Kooples, Mage etc... » En second lieu, il ne ressort pas des copies d'écran des informations
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fd9a5cc9b8b1e998db9dec2
17 décembre 2019
17 décembre 2019
D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 DECEMBRE 2019 (Rédacteur : Marie-Hélène HEYTE, président,) N° RG 18/03044 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KONF
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85909
25 juillet 2001
25 juillet 2001
.- MOHAMMEDIA (MAROC) APPELANT Ayant la SCP DUMONT-PAUTIER pour Avoué et Maître Sylvie KOPP pour Avocat 1 ET Madame Amina Z... épouse Y...
Source officielleChambre-1 civile et com.
697087c0cdc6046d47145119
22 avril 2025
22 avril 2025
domicilié de droit au siège : [Adresse 15], [Localité 2] Représentée par Me Martin BOELLE, avocat au barreau de REIMS (SELARL LX PARIS-VERSAILLES-[Localité 14]), avocat postulant, et par Mes François KOPF
Source officielleChambre-1 civile et com.
6809c74a5f55848ebdc1a013
22 avril 2025
22 avril 2025
, domicilié de droit au siège : [Adresse 10], [Localité 2] Représentée par Me Martin BOELLE, avocat au barreau de REIMS (SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS), avocat postulant, et par Mes François KOPF
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6a225f6ccdc6046d4738b842
4 juin 2026
4 juin 2026
985 520 311 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX Paris-Versailles-Reims, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Thomas FERNANDEZ-BONI de la AARPI KOPPER
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03014_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
l'association appelante, qu'à l'occasion de la rencontre du 26 avril 2019 entre les clubs des Girondins de Bordeaux et de l'Olympique Lyonnais, environ 60 " ultras ", dont une trentaine de membres du Kop
Source officiellePage 3 sur 5