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275 résultats pour « Korsia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

671b356d2edfb0b58c05ec1d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Prétentions et moyens de la société Koesio Aura Telecom : Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie dématérialisée le 17 octobre 2023, la société Koesio Aura Telecom demande à la cour

Source officielle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01296_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Denizot, rapporteur public ; - et les observations de Me Richard, représentant la société Koesio Grand Est, et de Me Tadic, représentant la commune d'Audun-le-Roman.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

68fb977e11af6ba0065f382f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[S] à l'endroit la SARL MARKUP [Localité 11] devenue SAS KORERA MARKET, - débouter M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653219d39e4ea48318f5a9a7

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

VOIP TELECOM prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e19db41fad969879a13

Appel

22 août 2023

22 août 2023

APPELANTE Mme [C] [Y] née le 29 Mai 1981 à [Localité 4] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 1] non comparante représentée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e4cc25a97f0381f5495

Appel

7 février 2014

7 février 2014

MEDOTELS KORIAN [1].

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CA

6e chambre

60360ef3ce674c73802cb359

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

N° 14/01043 AFFAIRE : [C] [J] épouse [M] C/ SASU KORIAN VAL D'OISE, venant aux droits de la RESIDENCE LES SANSONNETS ex-PARENTELES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier

Source officielle
CA

6e chambre

60360ef3ce674c73802cb35a

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

N° 14/01044 AFFAIRE : [X] [F] C/ SASU KORIAN VAL D'OISE, venant aux droits de la RESIDENCE LES SANSONNETS ex-PARENTELES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2014

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA05558_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Korian Santé ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

67592de84f06387a26ce76c2

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

MOTIVATION : 1°/ Sur l'employeur de Mme [M] : Malgré la fusion opérée en 2014 entre les sociétés Korian et Medica pour créer le groupe Korian Medica, la société Medica France, qui n'est pas la société

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1dac2c124f4fd8d672ca

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[K] ARCHITECTE représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69047c0f82c7820b7f253df6

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

La SA Korian conclut à la confirmation du jugement de ce chef.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01618_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, situé dans le quartier de Normandie à Nouméa et de la fermeture du magasin sous l'enseigne Korail situé à Pont-des-Français à Mont-Dore.

Source officielle
CA

6e chambre

60360ef3ce674c73802cb35b

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

N° 14/01059 AFFAIRE : [J] [S] C/ SASU KORIAN VAL D'OISE, venant aux droits de la RESIDENCE LES SANSONNETS ex-PARENTELES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2014

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA05554_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Par un mémoire enregistré le 13 novembre 2025, la SAS Korian Santé déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

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CA

Chambre 1-9

67ef71678d5c08d4a262e620

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

exercice, la SARL FOCH IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA

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CA

Chambre 1-9

67ef71678d5c08d4a262e624

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

exercice, la SARL FOCH IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089860316960008413604

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

l'instance ; - débouter la société Koesio Ile de France de sa demande à hauteur de 2.500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

67f0bdfd2b128a299768574c

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

barreau de CARPENTRAS INTIME Monsieur [R] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA

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CA

Chambre 1-9

67ef71678d5c08d4a262e622

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

exercice, la SARL FOCH IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 3], représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA

Source officielle