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15 944 résultats pour « Lab-Simon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

63c104f8bf9fd47c90a1350a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 12 JANVIER 2023 N° 2023/ CM/FP-D Rôle N° RG 19/15261 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6TL [J] [Z] C/ SAS TRAVEL LAB

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20182272

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses enfants, Joseph à l'école des Récollets en août 2016 et Simon

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CA

4ème chambre commerciale

653ca68b83c9498318209cfc

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

frais irrépétibles ; -Rejeté la demande de la société Vector Labs au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; -Condamné la société Vector Labs à payer à Monsieur [R] [C]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fda6505a7af61ade8685d0e

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

La société Hexim a poursuivi des relations commerciales avec la société Primius Lab.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c4d

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

Fin décembre 2015, les commandes de la société Energy Lab ont été annulées et le compte de la société Energy Lab clôturé. Monsieur G... a été licencié pour faute grave le 3 décembre 2015. 6.

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

61637ed16fb0a05a234bb1cd

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Les sociétés LAB et FAMA ont formé des demandes reconventionnelles.

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CA

Chambre commerciale

67f603edebd7282443856704

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[M], membre du Board de la maison-mère de Histide Lab, la société de droit suisse Histide AG, avait accordé à la société Histide Lab.

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CA

8ème chambre

631986e951eeae4f1309d0fb

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

qualité de résistance par LAB.

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CA

Ch. civile et commerciale

69e1c519cdc6046d4788abaf

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La S.A.S AD-Lab et la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68fb978111af6ba0065f3c86

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par déclaration du 2 avril 2025, la société Interstellar Lab a fait appel de cette décision.

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CA

Chambre 1-2

69fd81a7cdc6046d47049163

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[V] [A] [Y] [A] [Z] [B] [S] [G] C/ Société SOCIÉTÉ ABEILLE IARD & SANTE CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Henri LABI

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02517_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A, représenté par Me Eléonore Lab Simon, conclut au rejet de la requête et demande, en outre, à la cour de mettre à la charge de la commune du Havre la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872aa

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le d lib r de la Cour, compos e de : Madame Simone A..., Pr sidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Jean-Michel B..., Vice-Pr sident,

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CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b8a4ff9ec259c09734

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

aux intérêts légaux à compter du prononcé du jugement (article 1231-7 du code civil), - condamné la SARL SP@CE LAB aux entiers dépens, - débouté la SARL SP@CE LAB de l'ensemble de ses demandes.

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fdd11e79dbf547bf8f73b9b

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

avocat au barreau de BREST FAITS ET PROCÉDURE Suivant demande signée le 6 avril 2011, la société COMBIWEST, spécialisée dans le transport combiné rail-route, s'est vue attribuée des sillons

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CA

Chambre Sociale

661f66102313f20008a527d7

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

MEDIATEUR DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 31 Janvier 2024 APPELANTE : Madame [E] [L] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Eléonore LAB

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CA

3ème chambre A

66fce3e18d6ea26f688da75b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

LAB COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 01 Octobre 2024 APPELANTES : Société TRAIDENIS UAB de droit lituanien, agissant poursuites

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CA

Sociale A salle 3

62c52968a2c423637907977f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[M] et la SA Lab; - à titre principal, condamner la SA Lab à leur payer les sommes suivantes à titre de rappels de salaires : - du 5 au 31 octobre 2016 : 7 985 euros, outre 798,50 euros de congés

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CA

8e Chambre C

61629881201c88caf8c4e2be

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

SCAMARK représentée par son Président en exercice, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Yann MICHEL, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

B ---------------------- RG N : 06 / 00241 -------------------- Simone Marie Martine Y... épouse Z... Patrick Z... Jean Guillaume André Robert Z...

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