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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch. civile et commerciale
63ca43299066fd7c90fc2897
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BPCE ASSURANCES [Adresse 7] [Localité 4] représentée et assistée de Me Fabrice LEGLOAHEC de la SELARL D'AVOCAT LEGLOAHEC LEGIGAN, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc9
14 septembre 2000
14 septembre 2000
Représentée par la SCP LE MARCIMMOUR-POUILLE GROULEZ, Avoués près la Cour d'appel de DOUAI, plaidant par Me LEBLAN, avocat au barreau de LILLE, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544e
7 février 2001
7 février 2001
LEBHAR, Conseillers qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 07 Février 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. GREFFIER LORS DES DEBATS : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85568
11 avril 2001
11 avril 2001
. & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. En présence de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556b
11 avril 2001
11 avril 2001
. & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. En présence de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8562a
7 février 2001
7 février 2001
LEBHAR, Conseillers qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 07 Février 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. GREFFIER LORS DES DEBATS : M. B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de34
18 mai 2011
18 mai 2011
le 08 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 08/ 00369 Copies exécutoires délivrées à : Me Myriam MONTI Me Catherine LEBLAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef22
16 décembre 2011
16 décembre 2011
d'appel, ont été convoqués par diligences du greffe en date du 31 octobre 2011 Monsieur Léon Y... ... 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY APPELANT-comparant en personne, assisté de Me Gwenaëlle LEGIGAN
Source officielleChambre de la famille
67aae7c16d821c6632f1b622
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LA POTTERIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [O] [D] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 16] [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Gwénaëlle LEGIGAN
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785da8121050008662f6e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Brice PERIER de la SELARL TPAVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON INTIMÉE Madame [S], [M] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marion LEBLAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fc
2 décembre 2010
2 décembre 2010
diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Concluant par la SCP FIEVET-LAFON - avoués - No du dossier 290892 Plaidant par Me Jacques SELLIER-SCP LEBLAN-ARNOUX-SELLIER-MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d5
26 mai 2015
26 mai 2015
né le 15 Novembre 1973 à FOURMIES (59) ... 29390 LEUHAN Représenté par Me Cécile LAUNAY, avocat au barreau de QUIMPER EXPOSÉ DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85423
11 avril 2001
11 avril 2001
. & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85566
11 avril 2001
11 avril 2001
. & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6960b0adcdc6046d47b7d84b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ROUEN INTIMEE : Madame [B] [E] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Fabrice LEGLOAHEC de la SELARL D'AVOCATS LEGLOAHEC LEGIGAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b563
30 avril 2008
30 avril 2008
D'HAZEBROUCK " LES PAPILLONS BLANCS " 28 Rue Nationale 59190 HAZEBROUCK Représentée par Me Christian LEBLAN (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 06 Mars 2008 Tenue par
Source officielleChambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb2
27 avril 2023
27 avril 2023
Avril 2022 APPELANT : Monsieur [X] [H] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 8] (14) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Fabrice LEGLOAHEC de la SELARL D'AVOCATS LEGLOAHEC LEGIGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bc4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SARL MASSA AUTOMOBILES prise en la personne de son représentant légal Lieu-dit Levitan Route de Mezzavia
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a2
30 mars 2006
30 mars 2006
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : 27 rue de la Ville l'Eveque - 75000 PARIS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEBLAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff9
28 mars 2008
28 mars 2008
ROUBAIX EN DATE DU 02 Avril 2007 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANTE : SAS SOMOCLEST Zone Artisanale 90150 BETHONVILLIERS Représentant : Me Christian LEBLAN
Source officiellePage 3 sur 6