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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY01291_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Volcans a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal Limagne d'Ennezat ainsi que la décision du 3 octobre 2019 rejetant leur recours gracieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e2
9 août 2010
9 août 2010
N : 10/ 00953 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 31 Mars 2010, enregistrée sous le no F 09/ 00085 ordonnance No 341/ 10 Madame Liliane
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00719_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A... a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d’annuler l’arrêté du 5 juin 2023 par lequel le président de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans lui a infligé la sanction
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b71
21 avril 2017
21 avril 2017
Philippe X...a conclu à l'irrecevabilité de cette demande en indiquant que sa mère et coindivisaire, Liliane Z..., n'avait pas été attraite à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4a
12 novembre 2008
12 novembre 2008
L No 2008 / Rôle No 08 / 06062 Liliane Suzanne X... épouse Y... C / Jacques Maurice Z... Albertine A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f127
27 février 2012
27 février 2012
APPELANTE : Mme Liliane Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89780
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Le 6 juillet 2000 la LIBYAN ARAB FOREIGN BANK écrivait à Mustafa B... qu'il était mis fin à son détachement à compter du 30 septembre 2000.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03139_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Mme B... exploite depuis 2016 un élevage d’équidés sur une superficie de 8 ha sur le territoire de la commune de Lignan-de-Bordeaux.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00235_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le 2 mars 2017, elle a cédé à la société Lippmann Promotion, en tant que terrain à bâtir, une parcelle cadastrée AY n° 438, d'une surface de 36 ares 36 centiares, issue de la division de la parcelle AY
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d8
17 octobre 2001
17 octobre 2001
Liliane épouse Z..., née le 11 Juin 1950 à SAINTE MENEHOULD (51), de Raymond et de MACQUART Gislaine, de nationalité française, mariée, aide soignante, jamais condamnée, demeurant La Placardelle , 51800
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210f
5 mars 2015
5 mars 2015
David X..., Mme Liliane Z... VEUVE X..., UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES D E LA HAUTE-VIENNE " UDAF " Agissant en qualité de tutrice de Madame Liliane Z... VEUVE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c9
24 février 2010
24 février 2010
Lilian Y..., non cité, et a renvoyé l'affaire à l'audience du 27 janvier 2010 à 8 h 30 afin de reciter M. Lilian Y....
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01290_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Vallecchia, rapporteur public, - et les observations de Me Goutille pour la communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b704
4 juin 2008
4 juin 2008
RG N : 08 / 00267 recours contre une décision du bureau d'aide juridictionnelle du Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, en date du 21 Mai 2007, enregistrée sous le no 07001610 Madame Liliane
Source officielleChambre Commerciale
6162cc34fea1086acdbe41d9
17 octobre 2012
17 octobre 2012
[J] [E] a cédé à la SCI DU LINTAN, représentée par son gérant, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
69facee2cdc6046d47bf21c3
5 mai 2026
5 mai 2026
examen de Monsieur [H] pour des faits de blanchiment aggravé en bande organisée et association de malfaiteurs, Il est demandé au Conseiller de la mise en état de la Cour d'appel de Paris de : IN LIMINE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227d
13 avril 2015
13 avril 2015
La SCP Emma Y... & Liliane Z...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05190_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
antérieure : La SARL Bureau d'études techniques Pozzo di Borgo a demandé au tribunal administratif de Bastia de condamner le syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de la Cinarca et du Liamone
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
A. à directoire FRANCE ACHEMINEMENT EXPLOITATION Me Liliane C...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. FRANCE ACHEMINEMENT Me Liliane C...- Co-Mandataire liquidateur de S.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94045
26 janvier 2017
26 janvier 2017
C/ Liliane Z... en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL ECOCAZA Grosse délivrée le : à : Me J-P A... Me P. B...
Source officiellePage 3 sur 93
LIPMAN
05/02/2026
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LIPMAN, Oksana, KHACHATURIAN
11/12/2025
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LIPMAN, Olivier, Henri, René
18/09/2025
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Lipmann, Lucas, Michel, José
24/06/2025
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Lipmann, Lucas Michel José
28/01/2025
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