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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c7b

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

C/ SAS VERLHAC ET FILS MARY FLOR prise en la personne de son Président P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1cd852f77035fb0bf7f2e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[N] [B] Représentant : Me Stéphanie MANRY de la SELARL CAP AVOCATS, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Mary Y... C/Fondation Marguerite et Aimé Z... Adrien Z... Sylvie A... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f55

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, agissant en qualité de liquidateur de M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e9c

Appel

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Cette oeuvre avait été présentée, le jour de la vente, par le commissaire-priseur et l'expert comme une oeuvre authentique de Mary CASSATT.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02497_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La SELARL Mary et Inquimbert, avocate de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926fc

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Y... et la société Manly, devant le tribunal de commerce de Brive en réparation de leurs préjudices.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd1e

Appel

2 août 2012

2 août 2012

Par conclusions intitulées " mémoire ampliatif contenant appel incident ", déposées le 7 janvier 2011, la Selarl de mandataire judiciaire Mary-Laure Gastaud, désignée mandataire liquidateur de la Sarl

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8ef0d41e0057d43e496

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[X] [S] en qualité d'héritier de [H] [S], décédé le 16/09/2013 Représentant : Me Robert MARY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8544e

Appel

7 février 2001

7 février 2001

Elle conclu à l'infirmation du jugement et en conséquence au changement du prénom de "Solange" en "Mary" si bien que son nouvel état civil sera X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd8562a

Appel

7 février 2001

7 février 2001

Elle conclu à l'infirmation du jugement et en conséquence au changement du prénom de "Solange" en "Mary" si bien que son nouvel état civil sera X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Adrien B...et Mme Sylvie E...à Mme Sandra X...et Mme Mary Z..., < Condamné M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01632_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Marseille le 10 juin 2022, la requête présentée pour Mme B A C le cabinet d'avocats Georges Maury et Antoine Maury.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895dc

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Jean-Mary Y... à payer à la société HACHETTE LIVRE la somme de 30 000 € à titre de dommages et intérêts, Déboute la société NOUVELLES EDITIONS DE L'UNIVERSITE et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8691c

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

SAINT-MAURY à l'encontre de la S.A. GRE MANUFACTURAS, société de droit espagnol et de la S.A.R.L. KITCH FRANCE. La S.A. GRE MANUFACTURAS et la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Civile

653b5974502b828318c4e4c4

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MARY LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03017_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

dents creuses ; il existe une incohérence dans ce classement dès lors qu'au nord, un terrain non construit s'inscrivant dans un plus large secteur naturel correspondant non seulement à la vallée du Ri-Maury

Source officielle
CA

Chambre Civile

661e14da0f653b0008df2b4b

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

MARY LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT02031_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

M. et Mme B ont reçu dans le cadre de ce contrat d'apport l'intégralité des actions de la SA Mary HG.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01223_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SELARL Mary-Laure Gastaud est rejetée.

Source officielle

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