Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_25NT00179_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
2015, 31 mars 2016 et 31 mars 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853e4
14 mars 2001
14 mars 2001
Aline, de nationalité française, marié ... Prévenu, appelant, libre assisté de Maître BOISSEAU Marc, avocat au barreau de PARIS A... Jean, ..., fils de A... Jules et de B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Enquête sociale REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06233_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
des coûts et des marges réalisés.
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a188449f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Marc MAGNON, Président, et Madame Patricia HOARAU, Conseiller, chargés du rapport. Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8c
5 mars 2008
5 mars 2008
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 2ème Chambre - Section A ARRÊT DU 05 MARS 2008 (no , 10 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efc
14 janvier 2015
14 janvier 2015
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 14 JANVIER 2015 Chambre de la famille Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE en date du 03 MARS 2014 suivant
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00180_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
d’un compte courant d’associé par la SAS Monta Meubles et d’autre part la participation de la SAS Monta Meubles à une augmentation de capital de la société Zoe Shop ; par suite le compte courant doit
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89236
2 octobre 2007
2 octobre 2007
ARRÊT No 486 R.G : 05 / 01403 JGF / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'AVIGNON 07 mars 2005 X... C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86606
14 janvier 2003
14 janvier 2003
OSIATIS FRANCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER: Madame Guyonne
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86607
14 janvier 2003
14 janvier 2003
OSIATIS FRANCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER: Madame Guyonne
Source officielleChambre Commerciale
5fdb61d247983b3fee0074d5
14 mars 2019
14 mars 2019
Elle fait valoir que l'expertise judiciaire a montré l'origine des désordres soit un défaut de fabrication du mortier de la responsabilité exclusive du fabricant et non contesté justifiant sa mise hors
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20276_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
le cadre de la conclusion du marché en litige est de l'ordre de 45 %, ce taux correspondant à la marge moyenne pratiquée pour des prestations similaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f4
11 mars 2013
11 mars 2013
Y... explique que le 5 février 2009 il a répondu à un appel d'offres du CHU de Pointe-à-Pitre, qui a notifié le 27 mars 2009 l'acceptation du marché. **** Motifs de la décision : Sur les rappels
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
62bfe0ba413a8b69b32bf192
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il a été annexé au marché à prix forfaitaire et global signé avec les époux [I] le 16 mars 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90223
4 février 2013
4 février 2013
Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69e0709ecdc6046d4768fb4e
15 avril 2026
15 avril 2026
Ces pertes de part de marché touchent toutes les marques du groupe : ' La part de marché des montres [1], est passée de 14,9% au dernier trimestre 2016 à 11,3% au dernier trimestre 2018. ' Les montres
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e3b
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Elle indique notamment que, la demande principale du mari est fondée principalement sur le fait que l'épouse aurait quitté le domicile conjugal, ce qui ne peut lui être reproché puisque c'est le mari qui
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65e6
5 avril 2024
5 avril 2024
[A] et datée du 15 janvier 2017 est ainsi libellée : « 1 Montre Rolex Modèle Submariner Aka « Steeve Mac Queen » Cadran Meter First Référence 5512, N° de série 1888627, Boîte et Papiers Montre
Source officielleChambre commerciale
643e35ce83146e04f531ec56
17 avril 2023
17 avril 2023
brute sur coût variable et donc rejeter ses demandes ; Subsidiairement, dire que la marge sur coût variable est de 50 % de la marge brute et en conséquence, limiter la condamnation, à la somme maxima
Source officiellePage 3 sur 298