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89 résultats pour « Marie-José GONZALES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

61628cd2293034a8c342f710

Appel

13 septembre 2013

13 septembre 2013

AXA FRANCE CORPOREL [Adresse 4] [Localité 4] représentée par la SELARL DES DEUX PALAIS (Me Patrick BETTAN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0078) assistée de Maître Marie-José GONZALEZ (avocat

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71e3b201587f74be02a0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Par courrier recommandé du 22 mai 2018, réceptionné le 23 mai suivant, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687733017032dd17d194bb7f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

2025 par la cour d'appel de Riom, Vu la note en délibéré du 23 mai 2025 par laquelle la société [5] communique l'arrêt rendu le 4 mars 2025 par la cour d'appel de Riom (n° 22/02392), SUR CE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217ef228a02057de67355

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

est venue à l'audience publique du 01 mars 2022 devant la cour composée de M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

653b592e502b828318c4e3cd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[N] [V] de son mandat de président de la société avec effet au 31 mars 2015.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d28e074ba02f40a335

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

José GONZALEZ RIOS, avocat au barreau de PARIS S.C. [18] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Jeanne

Source officielle
CA

5e Chambre

651fa5cfc601f08318991a43

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Rose-May SPAZZOLA,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360ca6e3c369c7f74996f1e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

MUTUELLE DE POITIERS [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Joyce LABI de la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0023 assistée par Me Marie-José GONZALEZ, avocat au

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CA

Sociale E salle 4

643e358283146e04f531ebe0

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 28 mars 2023 EXPOSE DES FAITS   [A] [G] a été embauchée par contrat de travail à durée indéterminée par la société HAPPYCHIC SERVICES à compter du 4 mars 2012.

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CA

1ère Chambre

66274ef6c1c6ed00087b3d43

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

barreau de PARIS Maître [A] [U] Notaire domicilié [Adresse 7] Représenté par Me Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Marie-José

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6032e32233e159572b08879a

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRET DU 10 NOVEMBRE 2017 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/17155 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Mars

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CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba6

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

57690 CREHANGE Représentée par Me GOBERT (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N], par courrier du 29 mai 2020, un refus de prise en charge de cette pathologie au titre du tableau n°79 des maladies professionnelles.

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

603240ea22f38776f8d0d365

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 16 MARS 2018 (n° , 9 pages) Numéro d'inscription au

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CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5f

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assistée sur l'audience par Me Marie-josé GONZALEZ RIOS de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d38e074ba02f40a337

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

José GONZALEZ RIOS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Janvier

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968ea7bcdc6046d47655fb0

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Par courriel du 28 mai 2018, les époux [I] ont de nouveau saisi leur assureur faisant état d'une aggravation de leurs dommages.

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CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

José et de Z... Pierrette chauffeur routier en concubinage De nationalité française Déjà condamné Demeurant...

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb90a93e90036f1a1b0814

Appel

22 février 2019

22 février 2019

Toutes représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-José GONZALEZ RIOS de la SCP RONZEAU, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162ab495c00de021c93d589

Appel

13 février 2013

13 février 2013

[O] & ASSOCIES [Adresse 5] [Localité 9] Monsieur [S] [O] [Adresse 5] [Localité 9] représentés et assistés de la SCP RONZEAU & ASSOCIES (Me Thomas RONZEAU) et de Me Marie-Josée GONZALEZ ((avocats

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Journal officiel
Radiations

GONZALES, Marie-José, DAVID

SIREN 430414094Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

02/09/2024

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Créations

SLLT Services & Conseils, Lescure, Marie-José, Gonzales

SIREN 978941110Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

14/09/2023

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Immatriculations

LILY DU SOLEIL, GONZALES, Marie-José, DAVID

SIREN 430414094GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

Immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort. Modification survenue sur l'activité

08/03/2019

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Immatriculations

GONZALES, Marie-José, DAVID

SIREN 430414094GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/02/2012

Voir →

Créations

LILY DU SOLAIL, GONZALES, Marie-José, DAVID

SIREN 430414094GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-GAUDENS

03/04/2008

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