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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
65a62ad2448a370008a7200a
15 janvier 2024
[B] sur des emplois principalement de cariste attelage mais aussi de docker étiquette, docker bord, signés ou non, 13 contrats en janvier, 10 en février, 12 en mars, 10 en avril, 10 en mai, 8 en juin,
65a62ada448a370008a7200e
[J] sur des emplois de cariste attelage, docker terre, docker étiquette, pointeur, signés ou non, 16 contrats en janvier, 10 en février, 15 en mars, 8 en avril, 7 en mai, 8 en juin, 21 en juillet, 9 en
Pôle 5 - Chambre 3
5fdb17a968b3c6ac4853d480
10 avril 2019
Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle de La REYNERIE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
65a62ad6448a370008a7200c
[H] sur des emplois de cariste attelage, de docker terre, docker bord, docker étiquette, chauffeur auto, signés ou non, 18 contrats en mars (pour 114,5 heures), 16 en avril (pour 107 heures), 9 en mai
Pôle 4 - Chambre 6
61625c8ad64a6b1f51487664
18 octobre 2013
Prononce sa mise hors de cause Dit que les compagnies MAF assureur de M.
65a62aca448a370008a72006
Pour l'année 2008, sont produits ainsi,16 contrats en janvier, 16 en février, 12 en mars, 15 en avril, 15 en mai, 15 en juin, 17 en juillet, 22 en août, 13 en septembre, 14 en octobre, 19 en novembre,
62172d8f2709eb7900faf8a5
23 février 2022
Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle de La REYNERIE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Cour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df1f
19 mai 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Marc MICHEL, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 31 Mars 2011, tenue par Cécile ANDRE magistrat
Pôle 5 - Chambre 11
603311eed6893b83ec46890f
29 septembre 2017
La société Snecma a formé opposition à cette ordonnance le 23 mars 2013. La société RNPO ayant consigné hors délai, elle a assigné la société Snecma par acte du 7 mars 2013.
6253cb33bd3db21cbdd8d167
12 mai 2009
DÉBATS : à l'audience publique du 17 Mars 2009, où l'affaire a été mise en délibéré au 12 Mai 2009.
3e chambre civile
62c7cab0cb8dca058e3e7cfd
7 juillet 2022
PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Laurent DE GABRIELLI de la SELAS KARILA SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau
603269fc5ecb8c9ea8349531
7 février 2018
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, - signé par Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre et par Madame Marie-Gabrielle
Chambre sociale 4-5
69e1bfe8cdc6046d47879ad5
16 avril 2026
Elle a été placée en invalidité catégorie 1 à compter du 5 mai 2020.
Pôle 5 - Chambre 5
5fdd6b6a97e5b7151df861f5
13 septembre 2018
N° SIRET : 451 974 810 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant pour avocat plaidant Maître Gabriel X..., avocat au barreau de PARIS, toque :
2ème Chambre
642e75e38b510604f5bc1f24
4 avril 2023
[Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant La SELARL INTERBARREAUX
5fdb298c7785c2be5fa80a8e
3 avril 2019
5fdc22fde1ce0947227ff85e
19 décembre 2018
sommes versées : (janvier 2014) : 18.223,58 euros 28 mai 2014 : 18.223,58 euros 25 mars 2015 : 1550 euros 8 avril 2015 : 7530 euros 13 avril 2015: 2800 euros 11 mai 2015 : 6598,07 euros 22 mai
62624848b1a50c277d4c5b89
20 avril 2022
composée de : Monsieur Gilles BALA', président de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Nadège BOSSARD, conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle
6253cdbabd3db21cbdd944b0
21 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/03/2019 Me Wafaa LAKBIRI Me Ladislas WEDRYCHOWSKI ARRÊT du : 21 MARS 2019 No : 112 - 19 No RG
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02544_20250701
1 juillet 2025
Par une ordonnance du 26 mars 2025, la clôture de l'instruction a été fixée en dernier lieu au 15 avril 2025.
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