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5 190 résultats pour « Mariel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

K..., le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MARIELLE DELAMBRE SAS

SIREN 908033848Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARIEL

SIREN 900619792Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

28/07/2026

Voir →

Créations

MARIELA

SIREN 107124091Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MATHURIN, Marielle Armel, LENERAND-MATHURIN

SIREN 938585460Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

26/07/2026

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Dépôts des comptes

MARIEL

SIREN 849867031Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

21/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4aa

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Marcel X...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fd95050c3298d391579b031

Appel

27 février 2020

27 février 2020

l'espèce, sans même qu'il soit nécessaire de vérifier la réalité des difficultés économiques ainsi que de la réorganisation de l'entreprise en vue de la sauvegarde de sa compétitivité invoquées de manière

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fdcabdeeff33c113cb726ca

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

1 1 et Saint Marcel 2 ont fait citer la société Caisse d'épargne Cepac devant le tribunal de grande instance de Marseille aux fins de voir notamment ordonner, avec exécution provisoire, l'annulation des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8709c

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

Monsieur Marcel X... cessait les remboursements correspondant à compter d'octobre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9013b

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

G : 10/ 08600 Mme Marielle X... C/ M. Olivier Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e351a6e01904ff208c

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

[F] [I], de nationalité britannique, réalise un commerce de produits alimentaires, gros, demi-gros et détail, et de tout produit, matières premières, marchandises non réglementées, destiné essentiellement

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c60e

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Marine Harvest captait la valeur ajoutée de cette transformation de la matière première au détriment de Marine Harvest Kritsen, - dire et juger que si le groupe transforme une grande partie de la matière

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fd9a1e1999b0c94f4f6d7b6

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sylvie Collière, président de chambre Louise Theetten, conseiller Maria

Source officielle
CA

3ème Chambre B

5fdc4f1b9347d7732da76895

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

D... et Monsieur Marcel X... se sont mariés le 17 mai 2007 par devant l'officier de l'état civil de la commune de Bastogne (Belgique), en ayant fait précéder leur union d'un contrat de mariage de séparation

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd9470417fac52e4f8a1d1e

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

Fait à Paris, le 26 octobre 2009 [Adresse 28] » ; Considérant que [DB] [MU] et Mme [PY] [A] se sont mariés le [Date mariage 35] 2009 ; que la rédaction du testament est donc antérieure à leur mariage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca5a100ae03930cbf10613

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Il s'en déduit que même si en matière de droit du travail la preuve est libre, cette liberté n'est toutefois pas sans limite et doit préserver deux principes celui de la loyauté dans l'administration de

Source officielle
CA

1ère Chambre

603544c0795da96e514fbf6f

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

[R] à leur payer la somme de 5 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre les entiers dépens avec bénéfice de distraction au profit de la SCP Longin - Mariol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf87

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Marcel B... propriétaire des parcelles cadastrées section A n° 16, 676 et 679 a bâti une clôture que Pierre Y... estimait être sur ses parcelles n° 23 et 24.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fda0a6fdd83a84d05eb0d40

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Il en résulte que la communauté de vie affective et matérielle au sens du code civil peut faire défaut sans que pour autant les époux aient poursuivi une fin étrangère au mariage.

Source officielle
CA

3ème Chambre A

5fda1855bdfcd65c39a8b5d2

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

[Y] [B] se sont mariés le [Date mariage 2] 2015 à [Localité 9] (Maroc), sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdaec094285637f873f13e2

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

grande instance de Digne les Bains a : - Déclaré la demande recevable, - Dit que l'obligation judiciaire de suppression de la mention de la servitude de passage a été exécutée par le notaire d'une manière

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd941b9488632282ec944bc

Appel

17 mars 2020

17 mars 2020

l'existence d'un trouble manifestement illicite assimilable à une voie de fait constitué par la violation du droit de propriété, la violation de domicile et le non-respect des prescriptions réglementaires en matière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cd4c25a97f0381f4b08

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

La société Marcel Labbe a alors émis des réserves sur les conditions dans lesquelles le matériel avait été transporté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

NTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Consorts Xc/Anne Marie Y

6253ccdcbd3db21cbdd91851

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE : 1o- Madame Liliane X... ... 09100 PAMIERS 2o- Madame Chantal X... ... 31000 TOULOUSE 3o- Madame Marielle

Source officielle