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43 résultats pour « Maxime PLANTARD Marseille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Chambre 1-1

65a77bfc8121050008662b19

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PLANTARD Me Paul GUEDJ Me Agnès ERMENEUX Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle

Chambre 1-7

68fb978511af6ba0065f432e

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Portalis DBVB-V-B7I-BNXIW [A] [Z] [N] [L] [X] C/ Me SARL BEAUMONT IMMOBILIER - Mandataire de [M] [D] [M] [D] épouse [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime

Source officielle

Chambre 1-5

69fd84ebcdc6046d4704d77a

7 mai 2026

7 mai 2026

CBC C/ [Q] [L] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CLINE Me PLANTARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

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